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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2400526_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2400608_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2400262_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2401214_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2402899_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2402437_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300281_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247633
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Switzerland 05/11/2021 Raphael MAHAIM Beate Regina THALMANN 1985 Prilly German Paul CASTELAIN 1997 Lausanne Swiss Claire CORBAZ 1996 Bienne Swiss Alexis DEPRAZ 1995 Lausanne Swiss Antoine Francois
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs Jérémy Z...sur sa page face book indique que son père vend et livre de la charcuterie catalane.
Source officielleChambre 1-2
662209639ce14200083896ad
18 avril 2024
18 avril 2024
Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Nicolas CASTELLAN
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65b16309b9f94e984650beb5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 22/02755 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2S3G AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] né le 24 Décembre 1964 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 3 AVENUE HENRI ROURE LA CASTELLANE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503898_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
l'instruction que, à la suite de la programmation en 2014, et du début de l'exécution de travaux destinés à rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite (PMR) les six stations Marguerite Dromel, Castellane
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303668_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
2023, le préfet de la Haute-Garonne informe le tribunal que la requérante est admise sur le dispositif hôtelier d'urgence, géré pour le compte de l'État, par RB - Group et prise en charge à l'Hôtel Castellane
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302378_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
pour objet la transformation d’un garage en logement avec modification des façades et modification du nombre de logements et stationnement, sur la parcelle cadastrée CT n° 0402, située 22 avenue Castellane
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310108
15 février 2023
15 février 2023
contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2021 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile section B), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Castellane
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618551
11 juillet 1984
11 juillet 1984
son article 93-II ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société "SOFR AG", dont le siège est en Suisse, ayant acheté le 24 décembre 1969 une exploitation viticole dans la commune de Castillon
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021468353
11 décembre 2009
11 décembre 2009
Maurice et Henri A et à Mme Viane A, épouse B, le bénéfice de l'exonération des droits de mutation à titre gratuit du château de Castillon situé à Arengosse (40610) ; 2°) réglant l'affaire au fond, de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105d9bf9fd47c90a1384a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jean-Sébastien Deloziere, avocat au barreau de Saint-Omer, avocat constitué INTIMÉE Madame [M] [U] née le 27 Décembre 1966 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sarah Castelain
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503266_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La greffière, A.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600840_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La greffière, A.
Source officiellePage 85 sur 181