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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
65b36dc28c0355000835f783
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250ed929f6bffa995b2c1
13 décembre 2013
13 décembre 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162677b12fe6a3e85a6c786
17 janvier 2014
17 janvier 2014
LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 08 Mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Novembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
61628869dafa129e39951805
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[H], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616290c9e498f0b428bb831c
31 mai 2013
31 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleSécurité sociale
6162af199547460d26ddb6ab
30 avril 2013
30 avril 2013
, avocat au même barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 15 octobre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162fded3ebbdffcbea6aa27
16 décembre 2011
16 décembre 2011
habilitée Défaillant DATE DE CLOTURE DE L'INSTRUCTION : 03 Novembre 2011 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163402c7dbf94c22343ca6e
26 août 2011
26 août 2011
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e76c25a97f0381f56c5
4 avril 2014
4 avril 2014
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e78c25a97f0381f56dc
14 février 2014
14 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nicole BURKEL, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 14 Février
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01025_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par ruissellement, dans un ruisseau temporaire qui longe l'extrémité est de la parcelle AD 15 et alimente le ruisseau du Pont Buret en rive droite, aura pour effet de soustraire une partie de la ressource
Source officielleChambre Sociale
6349007b63d497adffda4300
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CBG LAFAYETTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Anne LEMONNIER-BUREL de l'AARPI SOCIALITIS, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleChambre Sociale
69f43532cdc6046d472ccfb9
30 avril 2026
30 avril 2026
Localité 1] représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Anne LEMONNIER-BUREL
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, Signe par Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, et par Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
652f78d4b0532083189959d8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
652f78d5b0532083189959dc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
652f78d6b0532083189959e1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
652f78d8b0532083189959f1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbd72799a9057d5dcf1b
5 mai 2022
5 mai 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 321 Rue de Londres 62730 LES ATTAQUES Représentée par Me Mélodie PORTE, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Franck BUREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
642d14bccb8fa004f57da2cd
4 avril 2023
4 avril 2023
audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice POMMIER de l'ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J114, et assisté par Me Emilien BUREL
Source officiellePage 85 sur 161