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3 885 résultats pour « Breitner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1907226_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 31 mars 2021, la fondation de Rothschild, représentée par Me Bredon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme de 1 500 euros au titre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00523_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les observations de Me Funck, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00728_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00799_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00801_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00911_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00912_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02122_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les observations de Me Koné, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA03487_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC003055196

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

  These circumstances are where it is      impossible or inappropriate to rely on the breath test,      first that the constable making the requirement has

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155594

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

à la suite du refus opposé par le maire de Larmor-Plage à leur demande de communication du rapport, et de ses conclusions, rendu à la suite des mesures de champ électrique, de champ magnétique et de bruit

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bf4

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

''Pen Ar Créach'h'' que fréquentait Jean-Paul Z... dans une lettre adressée au procureur de la République de Brest ; que, de surcroît, le jeune homme qui s'était confié à son père une quinzaine de jours

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05843

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Pays-Bas bénéficient d'une interprétation de la VSM moins stricte qu'en France tout en vendant leurs produits sur la marché intérieur de l'Union, notamment en France" ; que la position des concurrents britanniques

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc3cdc6046d478ec25f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

2026 N° RG 26/00104 - N° Portalis DBZX-W-B7K-C3H4 Minute n° : A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235f1

Cassation

16 octobre 2002

16 octobre 2002

..., notaire, avec Michel Y..., avocat, et Serge X..., collaborateur de ce dernier, se disant chargés de rechercher des résidences de tourisme pour personnes âgées pour le compte d'investisseurs britanniques

Source officielle
CC

comm

613722fbcd58014677403ffc

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Bretonne de cargos frigorifiques "COBRECAF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01222

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Adresse 2], [Localité 23], pris en qualité de président du comité social et économique de l'UES médico-social du groupe Doctegestio devenu groupe Avec, 2°/ à l'association Comité d'entraide du Kreiz-Breizh

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e203cdc6046d4705259e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par ordonnance du Tribunal judiciaire de BREST du 6 octobre 2020, le Service France DOMAINE a été désigné curateur à la succession de Monsieur [H] [A], décédé le 27 septembre 2018 (DRFIP Ille et Vilaine

Source officielle
CC

cr

éesc/Marc Y

613725d2cd58014677420c47

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

énoncent que l'erreur de diagnostic ne constitue pas en elle-même une faute pénale ; qu'analysant les avis des experts, ils relèvent que le tableau clinique de la complication "s'est constitué à bas bruit

Source officielle
CC

civ2

61372684cd58014677426306

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

Z... note également que lors de sa visite du 12 juillet 2001, il a pu constater que le bruit des machines agricoles à l'intérieur du hangar était assourdissant ; qu'il ajoute que dans le cas où le hangar

Source officielle

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