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23 883 résultats pour « coefficient applicable »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 19
Cette audition est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 4.
Article 6
Elle est affectée du coefficient 1. Chaque réponse aux questions QCM est notée 1 point.
Article 2
Le montant unitaire en euros par hectare est alors déterminé, pour chaque producteur, en appliquant à un montant de base par hectare le coefficient figurant en annexe I pour l'organisation de producteurs à laquelle le producteur est adhérent.
Article 4
peut poser au candidat des questions destinées à vérifier sa connaissance de l'organisation administrative de la France et des missions du ministère chargé de l'agriculture (durée : quarante minutes, dont dix minutes maximum pour la présentation ; coefficient
Article 12
La première épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury visant à apprécier la personnalité ainsi que les qualités du candidat et à évaluer les acquis de son expérience professionnelle (durée : trente minutes ; coefficient 3).
: 49.745 : 28.610 : :------------------------------: Les valeurs et les limites des coefficients i, a, b, c, d, e et f sont définies dans les annexes III et VII au présent arrêté.
Article 7
Elle applique à ce montant les coefficients de revalorisation fixés en application de la loi française.
Article L222-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 43
. – Une modification de la valeur de service ou de la valeur d'acquisition de l'unité de rente ou une modification des coefficients de surcote et de décote ne constitue pas une modification des droits et obligations au sens de l'article L. 221-6 du présent
Article L221-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 65
Le bénéfice de ce compte sur livret est réservé aux contribuables qui ont leur domicile fiscal en France et dont le montant des revenus n'excède pas les montants mentionnés au I de l'article 1417 du code général des impôts affectés d'un coefficient multiplicateur
Article R2333-106
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 34
redevance mentionnée à l'article R. 2333-105 fixé par chacun des gestionnaires mentionnés à l'alinéa précédent est alors limité à un montant égal au plafond calculé dans les conditions fixées par l'article R. 2333-105 du présent code et multiplié par un coefficient
Article R2336-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 98
Pour l'application du II de l'article L. 2336-3, la contribution de l'établissement public de coopération intercommunale correspond au prélèvement calculé pour l'ensemble intercommunal multiplié par le coefficient d'intégration fiscale de l'année de répartition
Article R2336-4
Pour l'application du II de l'article L. 2336-5, l'attribution revenant à l'établissement public de coopération intercommunale correspond à l'attribution calculée pour l'ensemble intercommunal multipliée par le coefficient d'intégration fiscale de l'année
Article R3334-3-1
La longueur de voirie située en zone de montagne est affectée d'un coefficient multiplicateur de 2 ; 2° Pour 30 % de son montant, proportionnellement au rapport entre le potentiel financier moyen par kilomètre carré de l'ensemble des départements métropolitains
Article D6235-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 57
Lorsque le contrat d'apprentissage transfrontalier est conclu avec un employeur établi dans le pays frontalier, le livre II de la présente partie, dans ses dispositions applicables à l'apprentissage, est applicable.
Article Annexe I
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux installations déclarées avant le 6 avril 2012, à l'exception des articles 11,13,14,19,20 et 21 qui sont applicables à ces installations selon
LEGIARTI000047067040
-Le § 2 de l'article 9 n'est pas applicable. § 3.-Le § 3 de l'article 9 n'est pas applicable. § 4.
Article Annexe 4
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE (DAP) CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLE Corps des adjoints techniques Adjoint technique de 1re classe. 18 % applicable en 2008 Corps des directeurs techniques Directeurs techniques
LEGIARTI000026556387
CORPS D'ENCADREMENT TAUX APPLICABLE TAUX APPLICABLE TAUX APPLICABLE Grade de brigadier 6,17 % 6,17 % 6,17 % Grade de brigadier-chef 9,37 % 9,37 % 9,37 % Grade de major 11,33 % 11,33 % 11,33 %
Article R5112-1 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 53
Sauf dispositions contraires, les dispositions du présent chapitre applicables aux navires sont également applicables aux drones maritimes.
Article Annexe
CORPS D'ENCADREMENT TAUX APPLICABLES TAUX APPLICABLES TAUX APPLICABLES Grade de brigadier 5,80 % 5,80 % 5,80 % Grade de brigadier-chef 11 % 11 % 11 % Grade de major 8,29 % 8,29 % 8,29 %
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