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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2100119_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2009694_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008505_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopes, représentant la commune de Maisons-Alfort. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902446_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

C, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902848_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1904598_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

A, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1904906_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1908652_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Allègre, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1904225_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02593_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l’audience du 23 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Vergnaud, première conseillère, Mme Rémy-Néris, première conseillère.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03885_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Gros, premier conseiller, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, B. Gros Le président, F.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02605_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Gros, premier conseiller, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. Le rapporteur, B. Gros Le président, H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102629_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Pradalié, premier conseiller, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107167_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Pradalié, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique - les observations de Mme A, représentant la commune de Brie-Comte-Robert. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2102644_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 10 septembre 2021, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, agissant pour le compte de la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Verignon, intervient volontairement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1805149_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Desvigne-Repusseau, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société " Energy Club ", dont M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1807741_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1807742_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

C, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104927_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique - et les observations de M. A, représentant l'association Vol d'oiseau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300288_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 26 janvier 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var qui intervient pour la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Verignon, indique que sa créance

Source officielle

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