pour s'encastrer en bordure de route dans un bouquet d'arbres, le conducteur étant tué sur le coup ; que le tribunal a retenu le défaut de maîtrise de John X... qui n'a pu ni freiner à temps alors qu'il

Selon le premier de ces textes, tout jugement doit être motivé. 10.

X... et Gandur selon lesquelles le maître de l'ouvrage ne prouvait pas que la production prétendument perdue aurait pu être vendue et ne justifiait en conséquence pas d'un préjudice d'exploitation, tout

[H] n'avait pas lieu d'envisager qu'il prenait le risque de se faire rouer de coups et de recevoir un coup de couteau au visage », quand la circonstance que le dommage subi par la victime serait hors de

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 121-2, L. 121-3 et R. 413-4 du code de la route

solliciter un nouveau permis avant l'expiration d'un délai de 20 mois ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 1er et L. 14 du Code de la route

2001, qui l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à 2 mois de suspension du permis de conduire pour contravention de blessures involontaires, et à 1 200 francs d'amende pour infraction au Code de la route

Z... que Mme A... a quitté un stationnement, a effectué un demi tour, a franchi une ligne continue et effectué ensuite une marche arrière avant d'être heurtée par la motocyclette de M.

défense au fond, et à peine de forclusion, toute exception de non-garantie ; qu'en l'espèce, il résulte de la lecture du jugement dont appel (trib. correc. de Lure, 28 janvier 1994, p. 5 et 6) que

X... du Roy, directeur de la publication de l'Evènement du jeudi, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

relative aux pratiques dans le secteur des roulements à billes et assimilés

véhicule qui n'obtempère pas à l'ordre d'arrêt ; qu'un policier n'est incité à faire usage de la force armée que si une voiture à qui il a été fait signe de s'arrêter par des procédés indubitables, fonce à toute

Camille, contre le jugement n° 06/C81035 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81027 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81028 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81029 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81030 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81031 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire