Par ailleurs, certaines demandes formulées telles que les demandes au titre de la faïence de la salle de bains ne sont absolument pas justifiées dans la mesure où l’état des lieux de sortie ne fait pas

ENTREE DES ARTISTES était propriétaire d’un tènement immobilier avec terrain attenant, sis [Adresse 2] à [Localité 7] (Drôme) et comprenant essentiellement des écolodges, des bâtiments abritant des salles

Moussa A..., son épouse et leurs deux enfants mineurs occupaient un logement dont la pièce unique mesurait 4,7 m², les toilettes et la salle de bain se trouvaient dans la cour ; que M.

Il s'ensuit : - que les dégradations et l'état de saleté caractérisant la maison des époux [N] suite au départ des Consorts [X] [Y]/ [S] [Z], sont imputables à cer derniers - que l'état des lieux

Ménage, ' salle à manger : quatre étagères à enlever. Mur cheminé à repeindre blanc, ' couloir haut : un spot qui ne marche pas. Mur escalier à gauche à repeindre.

Elle soutient que : - à la suite d’un sinistre dans son logement, elle a été hébergée en urgence dans un hôtel aux frais de la commune de Collonges-sous-Salève mais a été informée que la prise en charge

. ; "aux motifs qu'à la suite de l'examen du slip d'homme découvert sur la scène de crime (sur le sol, au pied de la table de la salle à manger, près du corps de la victime) et placé sous scellé, les

reconstituée en application de l'article L. 242-5 du code de la sécurité sociale, à partir des bulletins de salaire présentés, des procès verbaux d'audition de salariés (hôtesses/danseuses/ portiers/ garçon de salle

Quand je suis arrivé dans la salle, une autre affaire passait, je voyais l'image et ils avaient coupé le son.

que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait faire ses courses ; que celle-ci l'avait suivie, lui avait agrippé le poignet, la traitant de "sale

) copine, de chaque côté, et (qu')il les a(vait) remontées jusqu'à sa poitrine qu'il a(vait) touchée sur les deux seins en dessous comme s'il les soupesait", puis précisé qu'elle était "sortie de la salle

"découvre" Muriel Y... sur le sol de la salle à manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé

vacances place Michel X... dans une position telle qu'il a pleine capacité et pleins pouvoirs pour faire cesser les nuisances sonores ; qu'il n'est pas anodin que les gendarmes aient observé que la salle

statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que X... a fait le choix devant la Cour de continuer à contester les faits alors qu'il avait une occasion unique, la partie civile étant présente dans la salle

d'où la violation du texte et du principe cités au moyen ; " alors que, d'autre part, à la lecture du procès-verbal des débats, on ne peut savoir si le juré supplémentaire lui-même n'a pas quitté la salle

réunions n'ayant été évoquée ; que, s'agissant de la non-réintégration de fait d'Evelyne X... après les décisions du conseil de prud'hommes de février et mai 2000 en raison d'une affectation dans un bureau sale

Y..., faisant du travail à façon, ne facturant que la préparation des repas, le service et la location de la salle ; qu'ainsi, le professionnel, qui réceptionne la marchandise, n'en est pas propriétaire

de frusticité de la personnalité et d'égocentrisme relationnel ; "- qu'à l'audience de la Cour, le prévenu a maintenu ses dénégations, tout en précisant que sa petite fille, qui sortait nue de la salle