Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2009321_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A et à Mme D sur la parcelle cadastrée section AT n° 958, située chemin des Nouradons.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2025478_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
obtenu tacitement un permis de construire en vue de construire un hangar agricole à toiture photovoltaïque destiné à l'entretien du matériel d'exploitation, à la fabrication des aliments dédiés au nourrissage
Source officielle6ème Chambre
DTA_2025479_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
obtenu tacitement un permis de construire en vue de construire un hangar agricole à toiture photovoltaïque destiné à l'entretien du matériel d'exploitation, à la fabrication des aliments dédiés au nourrissage
Source officielle4ème chambre
DTA_2105947_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
est préoccupant ; le bruit généré par les coups de feu provoque un effarouchement des oiseaux ; la chasse porte atteinte à l'unité fonctionnelle constituée de l'association zones de repos/zones de nourrissage
Source officielle1ère chambre
DTA_2400111_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
évitement et de réduction prévues, le projet emportait des impacts résiduels notables portant sur près de vingt hectares de milieux naturels constituant des habitats de repos, de reproduction ou de nourrissage
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403031_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
l'aménagement ; la réalisation des travaux entre septembre et mi-novembre n'est qu'une mesure de réduction partielle de l'impact et non une mesure d'évitement alors que ce sont huit hectares de zone de nourrissage
Source officielle2 e chambre civile
63b7cccc6b63637c907b7a84
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Je relève en outre la présence d'eau stagnante au pied de la cloison des toilettes réservées à la clientèle ainsi que l'existence de fuites à hauteur des joints de nourrisse d'alimentation d'eau et du
Source officielleChambre des Baux Ruraux
660f950fa40f8b0008cb77f7
4 avril 2024
4 avril 2024
[X] [D] s'occupait de la fenaison sur certaines parcelles dont elle était propriétaire indivise, lui donnait une partie de sa récolte pour qu'elle nourrisse ses moutons et lui réglait le reste du foin)
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff20e523525b14ffd9be
8 avril 2025
8 avril 2025
S'agissant du préjudice moral, Mme [L] allègue qu'au début de la période litigieuse, elle vivait avec sa fille alors âgée de 11 ans, qu'elle s'est ensuite retrouvée avec un nourrisson, recouvert de boutons
Source officielle2ème Chambre
67eee3f7b848dd6814c624fb
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils ajoutent que cette atteinte peut également être observée chez le nourrisson en l’absence de dystocie.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303215_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En revanche, il lui appartient de tenir compte de l'assistance réellement nécessitée par son état de santé compte tenu de son âge, eu égard au fait qu'un nourrisson ou un jeune enfant requiert, en tout
Source officielle7ème chambre
DTA_2304926_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En revanche, il lui appartient de tenir compte de l'assistance réellement nécessitée par son état de santé compte tenu de son âge, eu égard au fait qu'un nourrisson ou un jeune enfant requiert, en tout
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600020_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Par des mémoires enregistrés les 9, 19 et 20 janvier 2026, la communauté d’agglomération Saint-Lô Agglo, représentée par Me Nourrisson, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
fait de la non-prise en compte par la cour d'appel des jours réellement et précisément passés à domicile, il a été annulé en toutes ses dispositions relatives aux besoins en aide humaine ; - tout nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2302821_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 25 avril 2023 à 14 heures 00 en présence de Mme Paulin, greffière d'audience : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Nourisson,
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024062927
20 mai 2011
20 mai 2011
plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés ; f) Les milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales telles que les herbiers, les frayères, les nourrisseries
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902314_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
rédiger un courrier au Procureur de la République, de ce qu'elle exigeait de voir immédiatement un médecin, de ce qu'elle menaçait d'incendier l'établissement, de ses demandes insistantes pour qu'on nourrisse
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-85441
6 mars 2008
6 mars 2008
Soulignant que la mauvaise exécution des décisions de justice porte gravement atteinte à l’efficacité des structures de l’État, déçoit les attentes légitimes des justiciables et mine la confiance qu’ils nourrissent
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167164
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Les fascistes qui se nourrissent de sang ! Les lèche-cul qui rient des massacres, qui mentent au peuple tout en rigolant ! Vous vous noierez dans ce bain de sang. » 5.
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f383b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
S'il ressort d'un des trois clichés que l'étiquette prix d'une crème nourrissante hydratante ne correspond pas au produit mis en rayon, un liniment oléo-calcaire, il ne peut se déduire de ce seul cliché
Source officiellePage 84 sur 92