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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100492
12 mai 2010
12 mai 2010
unique : Attendu que par jugement du 15 janvier 2008, le juge de tutelles de Vienne a prononcé la mise sous tutelle de Mme Jeanne X... et désigné le préposé du service de la tutelle de l'hôpital Lucien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310348
14 juin 2018
14 juin 2018
Lucien X... à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200401
5 mars 2009
5 mars 2009
X... a été déclaré adjudicataire d'un immeuble vendu sur licitation dépendant de la succession de Lucien Y... ; qu'un précédent arrêt, rendu en matière de référé, a constaté que l'un des fils de Lucien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100672
26 juin 2013
26 juin 2013
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la première branche du moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucien
Source officielleciv1
613721a5cd580146773f590b
14 mai 1992
14 mai 1992
Lucien J... a déclaré reprendre l'instance en sa qualité de seul héritier, 13°/ Mme Janny, Françoise A..., épouse K..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ..., 14°/ Mme I..., Charlotte A...,
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c4460d
17 février 1981
17 février 1981
MARS 1964, A ETE EGALEMENT CONSTITUEE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION DES ALPES DE PROVENCE (SOCAP) DONT LES DIRIGEANTS DE FAIT ETAIENT ROBERT ELLEN ET JOSEPH X..., CLERC EN L'ETUDE DE SON FRERE, LUCIEN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310248
22 juin 2017
22 juin 2017
Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), dans le litige les opposant à Mme Lucienne
Source officiellecomm
6137238acd5801467740b255
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Lucien et Maurice Z... et Mme Fernande Z...
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2403192_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Au cours de l'année 1980, Lucien B et Jeanine Saussé ont acquis en indivision un bien immeuble situé dans la commune de Feuguerolles (Eure) à raison de 2/3 pour le premier et d'1/3 pour son épouse.
Source officielleciv3
60794bd39ba5988459c44011
21 février 1979
21 février 1979
d'un pouvoir spécial ; Attendu que, par déclaration faite le 21 février 1978, au greffe du Tribunal de grande instance de Coutances, Me Y..., avocat au barreau de Coutances, a déclaré, au nom de Lucien
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008149511
21 février 2003
21 février 2003
Lucien X..., ; M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007659371
9 novembre 1979
9 novembre 1979
LUCIEN X..., DEMEURANT ...
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e4e0
23 novembre 1976
23 novembre 1976
(LUCIENNE) EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, DU 4 MARS 1975, QUI, POUR ABUS DE CONFIANCE, FAUX EN ECRITURES PRIVEES, USAGE DE FAUX ET ESCROQUERIE
Source officielleChambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70acfcdc6046d47c8f4d1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510694_20250818
18 août 2025
18 août 2025
l'académie de Créteil a affecté leur fils B au collège de la Vallée, à Avon, au titre de l'année scolaire 2025-2026 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Créteil d'affecter leur fils au collège Lucien
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008042825
29 décembre 2000
29 décembre 2000
Lucien X..., demeurant ... à Viviez (12110) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00538
16 février 2012
16 février 2012
X... a été engagé le 18 janvier 1999 en qualité d'agent d'accueil, d'accompagnement et de sécurité par le centre hospitalier Lucien Hussel, dans le cadre du dispositif emploi-jeunes, selon un contrat à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200903
12 mai 2011
12 mai 2011
Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR fixé à la somme de 750 € hors taxes le montant total des honoraires dus à Maître Lucien Y... par Monsieur Sheng X... sous déduction de la provision versée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100770
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Mme Lucienne Y... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE Pierre X... a acquis, par acte du 9 juillet 1965, une maison à usage d'habitation située
Source officiellecomm
61372119cd580146773f0f4d
30 janvier 1990
30 janvier 1990
COMBUSTIBLES "SCAC", dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies), au profit : 1°/ de la société Lucien
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