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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2416239_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416242_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410249_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410833_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412686_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502511_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - les observations de Me Giaocomo, avocat de Mme B..., - et les observations de Me Lucchi
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d268
18 mai 2022
18 mai 2022
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603365483b57e3174526fe2c
23 juin 2017
23 juin 2017
barreau de LYON substituée par Me Christophe CURT, avocat au barreau de LYON AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE DELEGATION UNEDIC AGS [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielle1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f066
16 novembre 2009
16 novembre 2009
BASSE TERRE, décision attaquée en date du 22 novembre 2007, enregistrée sous le n° 04/502 APPELANTS : EURL MER CIEL [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
19 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
19 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9115b
19 février 2014
19 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91806
18 juin 2014
18 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91935
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91945
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92380
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92390
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleChambre Commerciale
697495e5cdc6046d4788c401
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SOCIETE NOUVELLE BRASSERIE DE L'AURORE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour conseils, Me Mathieu LUCIANI
Source officielle3ème chambre
6979b566cdc6046d47f29f22
27 janvier 2026
27 janvier 2026
GARAGE RAZAT & FILS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Maybeline LUCIANI, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaf50cdc6046d4746135d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[B] [H] [Adresse 2] comparant par Me Jonathan TURRILLO [Adresse 3] SA GENERALI IARD [Adresse 4] comparant par Me Pierre Emmanuel PLANCHON [Adresse 5] et par Me Alain LUCIANI [Adresse 6] FAITS, PROCEDURE
Source officiellePage 84 sur 97