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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF
686c3b65dd7001754d624ccb
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025, DEMANDEUR Monsieur [I] [W] [D] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 9] (78) de nationalité Française Profession : Technicien [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Marie-laure
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf4f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
/04856 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLXE Du 30 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Laure
Source officielle2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365dab
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène ROUX, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente, a été
Source officielle2e chambre sociale
67f603efebd728244385671e
8 avril 2025
8 avril 2025
TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL Représentant : Me Anne laure PERIES de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Madame [R] [J] épouse [W] Représentant : Me Philippe SENMARTIN
Source officielleChambre des Rétentions
6809c74f5f55848ebdc1a05d
23 avril 2025
23 avril 2025
[C] [M] né le 15 mars 2003 à [Localité 3] (Tunisie), de nationalité tunisienne ayant eu pour conseil en première instance Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS ; Statuant par ordonnnce, contradictoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure
Source officielleJuge des référés
DTA_2207121_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
F A E et Mme B C son épouse, ainsi que de leurs enfants, qui occupent sans droit ni titre une dépendance du domaine public, constituée d'un logement au 3 avenue du général de Lattre de Tassigny à Mulhouse
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8d
30 octobre 2008
30 octobre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 07 / 02510 Laure X.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MARLY Arrêt rendu le JEUDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200499
3 mars 2011
3 mars 2011
impliquant un véhicule assuré par la société Axa France IARD (l'assureur) ; que sa veuve, Mme Y..., prise en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Vincent et Laurie
Source officielleciv1
61372126cd580146773f1649
20 mars 1990
20 mars 1990
cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mademoiselle Aline, Coralie, Gabrielle Y..., demeurant immeuble Liber Plocoste, appartement 12, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 2°/ de Mademoiselle Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd0
20 septembre 2012
20 septembre 2012
.-98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
13 décembre 2012
André Z..., ayant pour avocat la SELARL BOITEAU, société d'avocats au barreau de Nouméa, non comparante à l'audience de ce jour, EN PRÉSENCE DE : - La SELARL Mary-Laure A..., dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90560
28 février 2013
28 février 2013
représentant légal en exercice siège social au 45 avenue de la Baie de Koutio - ZI de DUCOS - BP. 17361 - 98862 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BOUQUET - DESWARTE INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00531
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel de Nouméa, domicilié en son parquet général, [Adresse 2], 2°/ à la société Selarl Mary Laure
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045341950
8 octobre 2021
8 octobre 2021
Accord APLD Labbé avenant n° 1
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050492082
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Avenant accord d'entreprise Association Labo Cités
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046152864
24 juin 2022
24 juin 2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CSE PUBLIC LABOS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043116195
15 décembre 2020
15 décembre 2020
ACCORD ENTREPRISE HORAIRES DECALES ETGC ET LABO ETGC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051369502
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PUBLIC LABOS SUR LA REMUNERATION
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd99f639c5c1a9224194adf
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Sur les demandes de dommages et intérêts pour détachement illicite auprès d'Altran Lab Le salarié expose avoir été détaché par un avenant auprès de la société Altran Lab pour accomplir une mission,
Source officiellePage 84 sur 1320
KC LABREDE
14/07/2026
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KC LABREDE
19/06/2026
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LABREUCHE, Eric, André
19/06/2026
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SCI Barbet Labre
14/06/2026
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METALLERIE LABREUCHE
12/06/2026
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