Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e591
31 août 2011
31 août 2011
avocats au barreau de VERSAILLES INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c3
19 mars 2015
19 mars 2015
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93495
31 août 2016
31 août 2016
Georges Y... 36 Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Jean Michel MARIAGGI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Aljia FAZAI-CODACCIONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Claude X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301214
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Daniel X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SAFER du Centre et les consorts Germaine, Nelly, Jean, Michel X... ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162b8d0efb73d2e55750e48
9 avril 2013
9 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 5 mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique REYGNER, présidente de chambre Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00679
16 mars 2011
16 mars 2011
FF... et Patrick H... ; les seconds sont Armando II..., Bernard JJ..., Serge KK..., Patrice LL..., Michel MM..., Jean-François NN... et Alain OO... ; que concernant les salariés demandeurs à l'indemnisation
Source officielle1ère Chambre
62848f83498a54057d102d4c
17 mai 2022
17 mai 2022
[Y] [X] née le 22 Décembre 1976 à ANNECY (74000), demeurant 210, Chemin du Moulin - 74210 GIEZ Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulantsau barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jean
Source officielleRétentions
686f4caad3976f57d00d3290
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Dieudonné michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d994
9 avril 2025
9 avril 2025
général : N° RG 25/00315 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKSGD Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Novembre 2024 - TJ de PARIS - RG n° 16/11198 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306131_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B A, représenté par la SCP Michel Ledoux et associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 27 000 euros, assortie des intérêts de droit à compter de sa demande formée
Source officielleSécurité sociale
61633c1b7eadebb7307d1f64
8 juin 2010
8 juin 2010
Adresse 1] représentée par Maître Annick SADURNI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [L] [C] né en 1930 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] MAROC représenté par Maître Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
MULHOUSE le 15 décembre 1998 d'une demande dirigéec/Mme Christiane Y
6253c991bd3db21cbdd88aac
9 novembre 2006
9 novembre 2006
JML/SDMINUTE No 835/2006Copie exécutoire à- Me Michel WELSCHINGER- Me Julien ZIMMERMANN Le 09.11.2006 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f2
15 février 2007
15 février 2007
.- 06150 CANNES LA BOCCA représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Michèle CINA- ASTRUC, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9b
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Larbi X... ont assigné Mme Jocelyne B..., veuve de Michel C... (Mme C...), en revendication d'une ancienne glacière et en paiement de dommages-intérêts.
Source officielleChambre 1-5
6870a4c905f84751fcf0f67b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [R] [W] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Jean-Michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Jean-Christophe GARRY, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b3
28 mai 2014
28 mai 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielle1ère chambre civile B
61627765a2bc6369e8386c34
10 décembre 2013
10 décembre 2013
l'instruction : 19 Février 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Novembre 2013 Date de mise à disposition : 10 Décembre 2013 Audience présidée par Michel
Source officielleChambre sociale
5fdca276348b2906a5a9c09a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Jean Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498
30 novembre 2017
30 novembre 2017
A... en larmes et tremblante ; que le témoin ajoute : "ce n'est pas la première fois que Jean-E...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101170
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Jean-Yves BB... , 22°/ Mme CC... , épouse BB... , domiciliés [...] , 23°/ M.
Source officiellePage 84 sur 136