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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
697fbb2acdc6046d47902bcd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SEDGWICJ FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Benoit MANUEL, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS,
Source officielleJ.L.D.
697b8263cdc6046d4721a09e
11 janvier 2026
11 janvier 2026
Entendu en ses observations PREFECTURE DE L’ISERE représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON : sur l’irrégularité
Source officiellechambre 1-5
69d922e8cdc6046d47c7a090
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabc7603bf88a188472b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[J] [F] né le [Date naissance 3] 1955 de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Garance Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8918d
15 février 2007
15 février 2007
LOISEAU Conseiller Mme BOUTET Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET *************** ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300063
21 janvier 2014
21 janvier 2014
.- E... la tenait de la société anonyme Immobilier Raynal Geoffroy selon acte du même notaire daté du 6 mai 1988 et que ladite société l'avait acquise pour plus grande ; que l'acte de Me B... daté du 6
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
coupable de recel de la valeur de ces parts et qu'à ce titre il ne pourra prétendre à aucun droit sur Ies sommes qu'il sera condamné à rapporter, - constaté qu'ont été émis sur le compte de Marie-Georgette
Source officielleChambre 2-5
69d35170cdc6046d4745d286
11 avril 2025
11 avril 2025
[R] [M] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025016117 P.C. : P202501365 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielleAudience publique de vacation
69d53b06cdc6046d476bde6c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
*1DE/06/44/64/57* LRAR: -SAS BE MY NOUNOU Copies : -TPG -SELARL ARVA en la personne de Me [N] [D] -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025051871 P.C. : P202502684 REPUBLIQUE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68071-68539
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Representatives of the parties Government: Sally Langrish , Agent , Sydney Kentridge QC , David Anderson QC, Counsel , Geoffrey Rowland QC , Attorney-General for
Source officielleSERVICE CIVIL
697b2f6dcdc6046d47160c39
13 janvier 2026
13 janvier 2026
poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] Ayant pour avocat la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS représentée par Maître Geoffrey
Source officielleChambre 2
69a2070ecdc6046d47f7f7e9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Patrick GAILLET, Président, Mme Vanessa RIGAUD, M. Yoann GAMBET, Assesseurs.
Source officielle2ème chambre section A
68709fccf0cfe7ae188fea44
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de [Localité 6] sous le n° 792 201 089, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Geoffrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
28 mars 2018
1952 à [Localité 2] (MAROC) représentée par Me Saléha LAHIANI, avocat au barreau de VAL D'OISE INTIMEES SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey
Source officiellecr
6137260bcd5801467742286b
15 septembre 1999
15 septembre 1999
PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - GEOFFRIT
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69656964cdc6046d47120172
12 janvier 2026
12 janvier 2026
née [F] venant aux droits de sa mère, [M] [G] [C] épouse [L] Contre : [X] [K] Grosse : Maître Catherine CHANTELOT de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Maître Geoffrey
Source officielleChambre commerciale
62849050498a54057d102e58
17 mai 2022
17 mai 2022
GRAPPIN - ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 14] Représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre des référés
67082b6a89f19e8c50fa600e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 4] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Me David TICHADOU Expéditions Me Geoffrey DUMONT le 08 Octobre 2024, Président : Madame Solange
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FAREL Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Geoffrey PITON à Me Clément CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023
Source officiellePage 84 sur 307