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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2304183_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304450_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301116_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ferrari, président-rapporteur ; - les observations de Mme A, épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304702_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:443323.20220202
2 février 2022
2 février 2022
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 février 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462224.20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448957.20220328
28 mars 2022
28 mars 2022
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 28 mars 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455458.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, avocat
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472881.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473649.20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 7 décembre 2023. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471567.20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444923.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302346_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007501_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Il résulte des certificats médicaux des Dr D, Lantuejoul et Rosier, qui font respectivement état d'une " atteinte dégénérative du compartiment fémoro-tibial interne ", d'une " arthrose fémoro-tibiale très
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106515_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ferrari, président-rapporteur ; - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404241_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 juillet 2024 à 11 h 15 : - le rapport de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-241531
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Case Date of the decision 11730/21 Daniel BĂSESCU 01/06/2023 13241/22 António Nelson PEDROSA BATISTA 31/08/2023 19812/18 Alberto FERREIRA ESTEVAM 31/08/2023 2215/21 Marian-Claudiu MITRACHE AND 2 OTHER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1118DEC000465524
18 novembre 2025
18 novembre 2025
At the material time, the applicant was detained in Paços de Ferreira Prison.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210799
7 novembre 2019
7 novembre 2019
P... présente deux pathologies au niveau des genoux: 1 - une chondropathie fémoropatellaire gauche clinique avec une hydarthrose et signe du rabot avec signe radiologique de pincement fémoro-patellaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... soutient que la gonalgie dont il souffre, correspondant à l’infirmité n° 3, intitulée « Gonalgie droite sur syndrome femoro-patellaire. Gonarthrose fémoro-tibiale interne et externe.
Source officiellePage 84 sur 659