Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69caaf90cdc6046d47877e56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab0cccdc6046d47879061
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab16a9cdc6046d47c0d60b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024004065 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE l'EI Monsieur [E] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b686e8cdc6046d47bd8f18
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022845 [Localité 1] - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b6880ecdc6046d47bda183
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022878 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b4fecdc6046d47e2276b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
judiciaire de la Sàrl AGRI-TECHNOLOGY Numéro de rôle : 2025002409 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b5efcdc6046d47e28655
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de la Sàrl AQUITAINE ASSURANCES Numéro de rôle : 2025002680 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c222cdc6046d475ecee2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Président d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022889 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST, [Adresse 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleREFERES
69d6c850cdc6046d4791c051
8 avril 2026
8 avril 2026
SAS ENTORIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel FAVRE, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant/postulant DÉBATS : Après avoir entendu les représentants des parties
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fe358191b69e88a370ff0f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COURS DE FRANCE délivrée le 02-10-24 à Me Emmanuelle CASELLAS Me Mohamad SOBH REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section
Source officielle1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03a4
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Judith DELTOUR, Président de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, Mme [V] [W] épouse [W] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e7a7ecba2a7114e0cb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de NIMES APPELANT Madame [H] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePCP JCP fond
65c3d957c432ce7d11a6cbb5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel ESKINAZI Me Malvina MAJOUX Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301268
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Emmanuel X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielle1ère chambre
6a0f3827cdc6046d4775e6b5
21 mai 2026
21 mai 2026
DEMANDEUR Mme [S] [A] [O] veuve [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuelle VIDOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ET DEFENDEUR Mme [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4]
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007890537
6 septembre 1995
6 septembre 1995
Vu la requête, enregistrée le 12 mai 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Emmanuelle X..., demeurant ... ; Mlle X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404073_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2025, Me Emmanuel Collet, notaire, communique au tribunal les actes de désistement de chacun des héritiers de Mme E : Mme C E épouse B, M. F E et M. G A.
Source officielleciv3
613723eecd580146774100ed
10 juillet 2002
10 juillet 2002
suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la Société immobilière de l'avenue Victor Emmanuel
Source officielleciv1
61372407cd58014677411527
14 janvier 2003
14 janvier 2003
donnée par le conseil de famille au tuteur de sa mère, Mme Y..., veuve X..., de faire établir un acte de donation d'un immeuble sis à Strasbourg au profit des enfants de celle-ci et de sa petite fille Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
Pierre-Emmanuel X...
Source officiellePage 84 sur 1588
CHAMPY, Emmanuelle
21/07/2026
Voir →
MAZAUDOUX, Emmanuel Yves
21/07/2026
Voir →
DUBOIS, Emmanuelle, Marie, LA GREE
21/07/2026
Voir →
ETCHEVERRY, Nathalie, Emmanuelle
21/07/2026
Voir →
KRAU, Pierre-Emmanuel
21/07/2026
Voir →