Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725dfcd580146774212f0
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Schumacher conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Fromont ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier
Source officiellecr
613725c1cd58014677420494
29 juin 1999
29 juin 1999
Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
613725c1cd58014677420495
29 juin 1999
29 juin 1999
Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04128_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021, Mme C, représentée par Me Daudé, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1917236 du 21 mai 2021 du tribunal administratif
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110823
20 décembre 2023
20 décembre 2023
domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 22-20.891 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brouard Daude
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0605DEC000109814
5 juin 2018
5 juin 2018
202.43pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } THIRD SECTION DECISION Application no. 1098/14 Mokhammad Daud
Source officielle3e chambre sociale
697c606acdc6046d473961fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER [14] aux droits de [12] Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel DAUDE
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed15
24 octobre 2024
24 octobre 2024
APPELANT : Monsieur [M] [P] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant INTIMEE : Organisme URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me FONTAINE avocat pour Me Christel DAUDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368868c0355000835f50d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
judiciaire et le nommant mandataire conformément à l'article L643-9 du code de commerce', demande au conseiller de la mise en état de: - déclarer recevable et bien fondé l'appel formé par la SCP BROUARD DAUDE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026768130
12 décembre 2012
12 décembre 2012
impositions supplémentaires mises à la charge de celle-ci au titre des exercices clos en 1999 et 2000 ; qu'en revanche, l'intéressée a produit un mandat établi le 19 septembre 2012 par la SCP Brouard-Daudé
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15b
19 mars 2008
19 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 19 MARS 2008 No RG : 07 / 02819 DÉCISION
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2404743_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A..., représentée par son liquidateur, la SCP Brouard-Daudé, représentée par Me Castebert, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l’obligation de payer la somme
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2406089_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2024, la société anonyme (SA) Allianz IARD représentée par Me Lambert, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Coste Daudé Vallet Lambert
Source officiellecr
61372598cd5801467741f161
4 février 1998
4 février 1998
Amiel ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f35e
11 février 1998
11 février 1998
Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3ba
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Launay ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f473
28 avril 1998
28 avril 1998
Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4c9
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Lucas ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4f2
3 mars 1999
3 mars 1999
Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f599
24 mars 1998
24 mars 1998
Amiel ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellePage 84 sur 399