Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2309130_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
A, représentant le préfet des Bouches-du-Rhône, et de Me Bezol, substituant Me Woimant, représentant la commune de Carry-le-Rouet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401018_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2024, la commune de Carry-le-Rouet, représentée par Me Ladouari, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7d4f2cdc6046d47d77482
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, Condamner Monsieur [X] [Q] à payer à la SAS HOWDENS CUISINES la somme de 3.000,00 € pour résistance abusive, Condamner Monsieur [X] [Q] à payer à la SAS HOWDENS CUISINES la somme de 2.000,00 € au titre
Source officiellecomm
6137219bcd580146773f529e
25 juin 1991
25 juin 1991
Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Garage Cuzin frères et la société Cuzin (les sociétés) ont, respectivement en 1973
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000031861240
23 décembre 2015
23 décembre 2015
préalablement conçu et réalisé un projet de cuisine au magasin et chez le particulier ", ou encore à réaliser des travaux de plomberie, d'électricité ou de pose de carrelages. 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01579_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
la société Axa France alors, au surplus, qu'elle avait joint à sa demande une demande indemnitaire formée auprès de la société Idem Cuisines. 3.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f7f02fc178212f87ac4
3 avril 2025
3 avril 2025
Aux termes de son assignation, la société DISCOUNT CUISINES 7demande au tribunal de : Condamner Monsieur [E] [F] à payer à la société DISCOUNT CUISINES 7 une somme de 15 250 € TTC augmentée des intérêts
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8683
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CENA CUISINES, exerçant sous l’enseigne CUISINES REFERENCES, la fourniture et l’installation d’une cuisine modèle 648 FLASH pour un montant de 5.500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f82
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Elle s'est présentée avec Monsieur X..., son concubin de l'époque, auprès de la SARL Cuisines Saint Luc pour faire établir un devis quant à la commande de meubles de cuisine et leur installation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdcdf8c61e0a34a76244f8e
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Mais la société C2A Cuisines et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310356
23 septembre 2020
23 septembre 2020
de jouissance et D'AVOIR rejeté la demande au titre du préjudice moral, AUX MOTIFS QUE Sur la non-conformité de la cuisine : au départ, la cuisine devait être intégrée au séjour, en angle, en bas à droite
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
27 mars 2012
Y... dirige la société Y... cuisines, Mme Y... y est également salariée.
Source officielleJ.E.X
677ecd7bb01eea4cf01a37f3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
malfaçons que présentent les éléments de cuisine après les travaux de repose.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d0
26 février 2014
26 février 2014
La SARL Brad Cuisine a formé appel de ce jugement le 26 juillet 2012.
Source officielle4e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f804035d
20 avril 2023
20 avril 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE : La société Cummins France (Cummins ci-après) fabrique et distribue des moteurs notamment pour des applications industrielles.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670a116ff178dc2492b0fb3a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Son contrat de travail a été repris par la société [S] Cuisines le 26 juillet 2005.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac6e29ffd2adfff4f44f
12 octobre 2022
12 octobre 2022
A cette audience, le conseil de la SARL La Fontaine aux cuisines a informé la cour de l'échec de la médiation.
Source officielle1ère chambre civile A
697c6199cdc6046d47398586
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La société Norsa soutient que le local était initialement équipé d'une cuisine et d'un évier, que la société Calade Cuisine aurait fait enlever pour les remplacer par l'une de ses propres cuisines.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629f7035a5d4e0c2ddc9be
11 octobre 2012
11 octobre 2012
- condamné chacune des sociétés ABX Logistics, Cnan et Socoman à payer à la société Cummins Diesel la somme de 1.000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la société Cummins
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3144
23 mai 1991
23 mai 1991
caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 27 avril 1988 par la Commission nationale technique, au profit de la société anonyme Roset
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