avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR [Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI

substitué par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEUR : Mme [P] [S] [C], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Marie Françoise COLOMBANI

C... pour avocats Me DUMAINE, 130 rue du Faubourg Bonnefoy à TOULOUSE (31500) - Me COLOMBANI, 22 rue Hélingue à PARIS (75019) Monsieur Z C... pour avocat Me LEVY, 46, rue du Languedoc à TOULOUSE (31000

Rino YG..., demeurant Palais Saint-Antoine, Colombani, bâtiment B, Danesi, 20200 Bastia, 24 / de M. Joseph XH..., demeurant ..., 25 / de M.

ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 2 MARS 1978, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 1ER DECEMBRE 1978, PRESENTES POUR M.MARCEL GAILLARD, RETRAITE, DEMEURANT AU LIEUDIT LE COLOMBIER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Joëlle Z..., demeurant ... à Colombier Saugnieu (Rhône), 2°) M.

ASSOCIATION CABINET DECHARME, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE DEFENDERESSES Société ESCALIERS AZAM immatriculée au RCS de CASTRES sous le n° 341 848 109 dont le siège social est sis Lieudit Le Colombier

ORDONNE : Article 1er : Monsieur le docteur A D, domicilié 51 rue du Colombier 69 007 Lyon, est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de tous

C B, domicilié à Colombiers (34), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AK 260, au 5, rue du docteur D A et en

B, domicilié à Colombiers (34 440), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée B 216, au 1, rue Condorcet et en constater

Pierre FOURNEL, demeurant 29, Le Colombier à La Tour-en-Jarez (42580) ; MM.

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Claudine X... 3 rue du Colombier

Julien pour une durée de deux ans, - chargé le service d'Assistance Educative en Milieu Ouvert, 16 rue du Colombier à CHATEAUROUX de suivre le mineur, - ordonné l'exécution provisoire de la décision

André F..., demeurant ... à Colombier-Saugnieu (Rhône), 10 / de la société Cuisines A..., dont le siège est à La Verpillère (Isère), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

D C, demeurant 11 rue des Tamaris à Colombiers (34440), est désigné en qualité d'expert.

A était placé au centre de rétention de Lyon Saint-Exupéry situé sur la commune de Colombier-Saugnieu dans le département du Rhône à la date de l'introduction de sa requête le 9 mai 2023, le requérant

relative aux orientations de la troisième phase de campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées pour l'exercice 2021, dans l'établissement " Le Vieux Colombier

celles-ci une autorisation de stationner en vue de l'installation d'équipements de téléphonie mobile sur un toit terrasse d'une copropriété sise sur le territoire de ladite commune, au 36 chemin du Colombier