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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301335
3 décembre 2015
3 décembre 2015
.) ; Cet immeuble comporte sur un terrain de 91 m2 :- un sous-sol, cave voûtée cimentée,- un rez de chaussée, ancienne boutique de pharmacie, avec arrière-boutique, WC, chaufferie,- un 1er étage comportant
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
et la SCI LES JONQUILLES, les demandeurs font valoir que : -la SAS TLE a réalisé des travaux de nettoyage de la terrasse de l'immeuble, avec dépose de la couverture existante, puis pose d'une chape ciment
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'amiante avant démolition (DAAD), établi le 17 septembre 2014 après repérage sur site le 29 août 2014, de la société Expert 2B mentionnait, concernant les 'voies et réseaux divers : conduits en fibres ciment
Source officielleChambre 1-3
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18 avril 2024
18 avril 2024
La SCI Les Iris prétend que la terrasse extérieure (escalier extérieur compris) est réalisée « en mortier fin spatulé décoratif à base de ciment « béton ciré » et que les travaux rentrent dans le cadre
Source officielleRéférés
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
conformément au rapport d’expertise, ce qui implique de recommencer un remblaiement, une excavation, une évacuation, une pose de géotextile et la remise des matériaux, afin de permettre la pose de grave ciment
Source officielle1ère Chambre civile
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31 octobre 2023
31 octobre 2023
Elles proviennent essentiellement des moteurs diesel, installations de combustion et des procédés industriels tels que cimenteries, fonderies, verreries Ces particules sont rejetées dans l'air par des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304095_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Lorsqu’ils sont nécessaires à la gestion ou à l’ouverture au public de ces espaces ou milieux, les cheminements piétonniers et/ou cyclables et les sentes équestres, ni cimentés ni bitumés, les objets mobiliers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310210
20 juin 2019
20 juin 2019
Je note que celui-ci présente un affaissement sur l'intérieur de la propriété Y..., puis à suivre, le grillage est fixé sur des poteaux ciment.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213596_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A la suite de cette intervention, la survenance d'une infection a nécessité en août 2020 un lavage du site opératoire et la mise en place d'une cale en ciment.
Source officielleCour d'Appel
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4 septembre 2007
4 septembre 2007
Monsieur X... a fait déposer suivant projet d'un maître d'oeuvre un permis de construire d'un hangar de 275 m2 avec toiture fibro-ciment, permis qui lui a été accordé le 23 décembre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
la recherche d'amiante dans les produits et matériaux de couverture n'est pas obligatoire, il n'en demeure pas moins que Monsieur X... ne pouvait pas ne pas remarquer la présence de plaques de fibro-ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301187
7 octobre 2014
7 octobre 2014
ensemble immobilier à usage mixte qui comprend un vaste terrain de 10.588 m² en fond de parcelle, en nature de pré, entièrement clôturé, plan de surface régulière ; que les couvertures sont en fibro-ciment
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649dc
22 mai 2014
22 mai 2014
[E] n'avaient pas réalisés dans les règles de l'art en ce que, notamment, pour la pose des faîtières et des frises, un mélange sable-ciment hétérogène avait été utilisé, sans se soucier des contraintes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01835_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Si l’intéressé a contesté avoir altéré ses empreintes en soutenant qu’elles lui ont été causées par l’exercice d’un emploi de travailleur dans la construction par un contact sans protection avec du ciment
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002236_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du procès-verbal de constat établi par un huissier de justice le 5 décembre 2019, qu'un mur de clôture en plaques de ciment d'une longueur d'une quarantaine
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01160_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Nantes au moment de la construction de l'école dans les années 1970, et, dans une moindre mesure, au réseau racinaire de la haie de lauriers plantée le long du mur côté école maternelle, à l'enduit de ciment
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2309043_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
maîtrise d'œuvre, a assuré les travaux de maîtrise d'œuvre de l'opération, que la société Schoenenberger était titulaire du lot n°8 et a réalisé les travaux de bardage bois et minéral en plaques fibro-ciment
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0925JUD003719197
25 septembre 2001
25 septembre 2001
#xa0; Orhan Yıldırım, Reşit Dayan, Nasrullah Toraman, Osman Aksoy, Suphi Tutmaz, Binali Gençel, Memduh Demir, Süleyman Aksoy, Melik Demir, Abdullah Turan, Abbas Üste, Abdurrahim Çimen
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3461
23 février 2006
23 février 2006
Il est hautement improbable qu’il ait essayé de s’enfuir, étant donné que la fenêtre se trouvait à plus de neuf mètres du sol, que celui-ci était recouvert de ciment et de grilles métalliques, et que l
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f299
14 mars 2012
14 mars 2012
débouchée par les époux Y... justifie cependant en produisant aux débats le constat établi le 22 juillet 2009 par Maître Z..., huissier de justice à BASTIA que les autres trous sont obstrués par du ciment
Source officiellePage 83 sur 335