qualité d’assureur de la société B.E INDUSTRIELLE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Yamina M’BAREK de la SCP M’BAREK AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE MUTUELLE BRESSE

APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 19 Novembre 2007 RG : F 067 / 0039 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2008 APPELANTE : SA

En contrepartie, la S.A.R.L La Terrasse s'est engagée à s'approvisionner exclusivement et de manière constante en bières fournies par la brasserie Karlsbrau pour une quantité annuelle minimale de bière

un hôtel, ne peut se prévaloir de l'article 4 de l'arrêté précité selon lequel le périmètre de protection n'est pas opposable aux hôtels ; que l'intimée fait surtout valoir que le seul accès de la brasserie

Les dégâts constatés sur le vélo sont importants : de marque LOOK, de modèle 795, fabriqué en carbone, il est brisé à plusieurs endroits et les roues sont également brisées : le matériel équipant le vélo

sa mère de leurs relations ; ils diffèrent sur la suite des événements, Jennifer prétend avoir subi une agression en règle (ayant refusé de se soumettre aux demandes du prévenu, il l'a prise dans ses bras

.; que, cependant, les griffures constatées sur Moktar A... constituent des charges très importantes à son encontre; qu'en effet, de telles griffures du visage, de l'abdomen et de l'avant-bras gauche

B... était le bras droit avec des marchandises de provenance inconnue ce qui l'avait fait renoncer à un projet d'association ; "alors que le principe du contradictoire implique pour les parties le droit

Votre collègue (Monsieur I...) a été heurté violemment à l'avant-bras, ce qui a occasionné un hématome.

sans préciser à quelles vérifications légales il s'était indûment soustrait, en présence du procès-verbal mentionnant que le conducteur dont l'alcootest était positif avait montré ses papiers à bout de bras

répondre, que la prise de sang destinée à la détermination de l'imprégnation alcoolique avait été réalisée par une personne incompétente, qu'après un premier essai qui avait abouti à une hémorragie, son bras

d'un manque d'ordre, présente deux congés qu'il aurait retrouvés, concernant la période litigieuse ; que, de l'examen de ces documents, il ressortait que les délais de transport, pour un parcours à bras

, lors de son dépôt de plainte le 20 août 1997, il est établi que Béchir X... avait été examiné le 19 août 1997 par le docteur Z... qui avait constaté sur sa personne une érosion linéaire de l'avant-bras

qu'il est évident que si l'on admet qu'une manche de blouson peut être entraînée par les aspérités de la pièce, cela peut également se produire avec la toile émeri, laquelle entraîne alors avec elle le bras

parvient à éloigner le chauffeur de taxi qui lui remet la bombe lacrymogène et un cutter, ainsi qu'une pièce d'identité ; que le fonctionnaire constate que le second individu est blessé à l'arrière du bras

""Compte tenu de l'âge de la victime, de sa profession, du fait qu'elle a dû être reclassée dans un poste ne nécessitant pas d'effort du bras gauche, le tribunal a fait une exacte appréciation de ce poste

après ce second coup, Mario s'est redressé sur le lit et s'est assis de son côté à hauteur du pied; tandis qu'il était en train de s'asseoir, je l'ai frappé une troisième fois, je crois à hauteur du bras

. ; qu'il avait alors lui-même été brusquement ceinturé par un troisième individu qui était derrière lui ; il avait réussi à glisser entre les bras de son agresseur et s'était réfugié dans son garage