dommage, sans avoir à rechercher si cette faute était intentionnelle ou inexcusable ; Et attendu que, par motif non critiqué, la cour d'appel retient que la victime qui, débouchant d'un chemin, avait traversé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Main sécurité, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), Traverse de Pomègue, et

grillagée existait au niveau du passage souterrain et qu'il résultait des photographies produites qu'au lieu de l'accident il y avait une signalisation qui appelait l'attention des piétons qui devaient traverser

X... demeurant HLM Le Vallon, Bâtiment C, à Sète (Hérault) à la société ONET région méditerranée, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), Traverse

le 12 septembre 1971, circulait en automobile à vitesse modérée, en troisième vitesse, n'avait eu la possibilité d'apercevoir Melle X..., déjà en train de courir, qu'au moment où elle abordait la traversée

Traverse, demeurant ... l'Evèque, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 juin 1996,

réparations de malfaçons affectant le conduit de la cheminée de leur maison, qui ne respectait pas les normes d'écart au feu des matériaux combustibles tant dans la hauteur de l'étage que dans la traversée

Z... avant l'acquisition du lot voisin par les époux A..., traversé par la limite séparative des deux fonds, constituaient non seulement un mur de soutènement mais également le support de la murette séparative

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et troisième moyens, réunis, du pourvoi principal, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que le chemin de "La Bussière" ne faisait que traverser

indu d'allocation de logement familiale d'un montant de 609 euros concernant la période du 1er au 30 octobre 2017, suite au déménagement de sa locataire, Mme D, le 30 septembre 2017 du logement 21 traverse

au projet et la signature d'une convention de servitude préalablement aux travaux qui, s'ils n'ont pas été largement bénéfiques à l'intérêt général sont préjudiciables au propriétaire des terrains traversés

Il soutient avoir traversé des périodes difficiles. Par un mémoire, enregistré le 6 mars 2024, M. A doit être regardé comme se désistant de ses conclusions à fin d'injonction.

accident de la circulation en qualité de passager transporté, le 13 Octobre 2024 ; qu'elle a présenté suite à l'accident, une fracture L3 en flexion-distraction instable, une fracture L2L3 de l'apophyse transverse

date du 08 MARS 2017 * * * * FAITS ET PROCEDURE ANTERIEURE Le Comité Départemental de Voile de la Charente Maritime (ci-après "le CDV") a organisé du 8 mai au 24 juin 2008 la « Grande Traversée

lorsque l'incident qui est à l'origine du dommage provient d'un fait extérieur ; que, dans ses conclusions (pages 5 et 6), Louis X... faisait valoir que la consultation technique donnée par la société Travel

l'artère vertébrale gauche, et de multiples fractures du plancher orbital droit, des apophyses C6 C7, de la lame C5 non déplacé, de cinq côtes, de l'omoplate gauche, du cotyle gauche, de l'apophyse transverse

9 sur la facturation, 10 sur les conditions de paiement, et des annexes 1 et 2 que la SARL BIHC a mis à disposition de la clinique 1 000 draps, 150 couvres lit, 500 taies d'oreiller, 500 taies de traversin

Cet acte précise par ailleurs que 'M. et Mme [Y] déclarent que les articles 2, 3 et 4 sont traversés par une canalisation d'eau.