Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mmes Pams-Tatu, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Y..., X..., Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 133-4 du code pénal, 9 et 537 du code de procédure pénale, L. 121-1 et R. 412-30 du code la route

a relevé appel de cette décision ; En cet état ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 591 du code de procédure pénale, L. 221-2 et R. 222-1 et suivants du code de la route

référendaire Violeau et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article R. 234-1 §, 1 du code de la route

. ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 60 et 63 du code de procédure pénale, L. 235-1 et R. 235-6 du code de la route ; Sur

attaqué, après avoir relevé que le prévenu circulait à vive allure, au volant de son véhicule, dans les rues d'une agglomération, retient notamment que le fait d'avoir délibérément franchi plusieurs feux rouges

francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen de cassation proposé par le mémoire personnel, pris de la violation des articles 551 du Code de procédure pénale et R. 37-1 du Code de la route

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

X... et n° S 97-17.170 formé par la société Rover France, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 9 mai 1997), que la société Rover France (société Rover), liée à la société

X..., a diligenté personnellement cette expertise en désignant pour ce faire le Cabinet Roux, en qualité d'expert de l'assuré, que le liquidateur qui avait maintenu la désignation d'un spécialiste, le

et Philippe X... ont cédé à leur frère Louis chacun un septième des actions indivises Labouré-Roi ; que le 15 octobre 1985, Mme veuve X... a cédé à M.

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 16 septembre 1993 rendue par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Paris, disant n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de Roger

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2002), que, par convention en date du 27 juin 2001, la Croix rouge

pourvoi formé par : 1 / Mme Colette A..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Y..., veuve A..., 3 / Mme Virginie A..., représentée par son administratrice légale Mme Mireille A..., demeurant toutes

mois de suspension de son permis de conduire, dont 60 jours avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles R. 10 et R. 232 du Code de la route

21 juin 1990, qui a condamné Christian Y..., pour délit de blessures involontaires et défaut de maîtrise, à trois amendes de 1 000 francs, a relaxé Pierre X..., prévenu de contravention au Code de la route