les disques durs externes dits multimédias, - les téléphones mobiles multimédias, - les disques durs intégrés à des systèmes de navigation ou à des autoradios destinés à des véhicules, - les tablettes

des biens affectés à l'exploitation alors même que le contribuable n'en est pas propriétaire ; - les dépenses relatives à l'achat de bouteilles d'eau, de café, d'aliments, de vêtements et d'une tablette

B a permis, après saisie du smartphone et d'une tablette lui appartenant et analyse des données informatiques contenues dans ces appareils, la découverte d'un historique de recherches internet faisant

F, le véhicule de service, la tablette, la carte essence, le téléphone portable, le mettant dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions.

[S], [D], [G] [C] né le 01 février 1971 à [Localité 1] (07) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Rachid LEMOUDAA, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me TABET

PEDZOUILLE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Patrick TABET, avocat au barreau de PARIS - #D0681 DEFENDERESSES S.A.

ACSIO CONSEIL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Patrick TABET, Plaidant

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2022, Mme D, représentée par Me Tabet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 juillet 2022 du tribunal administratif

révélait la présence d'armes (une carabine REMINGTON calibre 22, un fusil calibre 36, un fusil BROWNING de calibre 12 de munitions de calibre 12 et 35 ainsi que divers objets multimédia (disque dur, tablette

BANQUE POPULAIRE OCCITANE [Adresse 2] [Adresse 2] SOCAMA OCCITANE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentéee par Me Lynda TABART, avocate inscrite au barreau du LOT APPELANTES d'un Jugement du tribunal

avec vitre, balais, placard, meuble bas avec tiroir, chaise et tables basses, clic-clac, chevet, lit et sommier, matelas, armoire, miroir, chauffage soufflant dans la salle de bains, deux glaces, tablettes

ordonnance devront s'abstenir d'entraver de quelque manière que ce soit les opérations de l'huissier, notamment en verrouillant l'accès physique ou logique à leurs ordinateurs, tablettes

coût des réparations des conséquences se répartit comme suit : - au 1er étage dans le WC, dépose et remplacement de deux lés de papier peint, entoilage des fissures au niveau du doublage et de la tablette

[A] est venu dans les bureaux voir Mme [B] [C] pour lui demander comment il devait formuler sa lettre de démission, ainsi que rendre sa tablette. Une fois cette demande terminée, M.

Il en est, de même, concernant la demande d'enregistrer la mesure de protection dans les tablettes de l'établissement bancaire.

sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 69,36 m², comprenant : entrée séjour cuisine, WC, dégagement, deux chambres, deux salles de bain, penderie sous l'escalier menant à l'étage, tablettes

[J] a assuré sa caravane Tabbert immatriculée [Immatriculation 1] auprès de la société Axa.

Par signature d'un Contrat Classique n°257-31474 du 5 novembre 2023, Monsieur [F] [L] [J] a fait financer par la société [W] LOCATION une tablette de livreur et ses accessoires.