Y... un emploi de chauffeur-routier le 12 décembre 1990, en deuxième lieu, de ce qu'il n'avait pas été fait d'offre à M.

nouveau Code de procédure civile ; 4 ) qu'à supposer que les motifs de l'arrêt attaqué constatant que les plans de la résidence Suartello faisaient apparaître une double rangée de trottoirs sur le réseau routier

, le médecin du travail l'a déclaré inapte au poste de chauffeur-livreur, à toute fonction impliquant un effort de manutention manuelle, une station debout prolongée, mais apte à celle de chauffeur routier

brutale sur une période d'un mois de 11 salariés de la société B... avait été suivie de l'embauche de 8 d'entre eux par la société TVG et après avoir relevé que le départ du quart de ses chauffeurs routiers

qu'en énonçant, dès lors, pour retenir que le contrat de travail du salarié n'avait pas été transféré à la société entrante, après avoir relevé que la société sortant du marché du contrôle des accès routiers

[J] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

  Arvanitaki-Roboti and Others v. Greece (no 27278/03) Violation of Article 6 § 1 (length)   ***   These summaries by the Registry do not bind the Court.

[N], celui-ci offre un robot nettoyeur de piscine autonome en compensation. Reçu ce jour livraison de la coque et une palette, sous toutes les réserves notamment au déballage ».

[B] [E] a été avisé par la société ESPACE LOCATION que le parking ne pouvait être exploité correctement et qu'un expert allait être désigné afin d'avoir un robot qui fonctionne. M.

In May 2014 the operation of the minority elementary school located in the village of Salmoni in Rodopi was suspended by a ministerial decision, on the grounds of reorganizing the minority schools.

A..., représentés par Me Rometti, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 006 123 24 C0019 du 22 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Laurent-du-Var a délivré un permis

X..., gérant de la SCI et daté du 5 mai 1994, été porté au crédit du compte d'une autre société du groupe Seuse, la société X... travaux publics devenue la société bourbonnaise de travaux routiers (la

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 900293812 et exploite un fonds de commerce de: Transports publics routiers de marchandises

ont découvert de la résine de cannabis dans un camion venant d'Espagne et se dirigeant vers la Grande-Bretagne ; qu'après ouverture d'une information judiciaire, Keith X..., conducteur de l'ensemble routier

Lydie YYYYYY..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 mai 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, prud'hommes), dans le litige les opposant à la société Caterpillar matériel routiers

Un ensemble routier, qui circulait en direction de l'Espagne, a été contrôlé en Gironde par les services des douanes. 3.

R... a été engagé, à compter du 31 juillet 2006, en qualité de conducteur routier par la société DST transports.

susvisés ; Sur le second moyen : Vu l'article 1382 du code civil, dans sa rédaction applicable en la cause, et l'accord du 7 juillet 2009, annexé à la convention collective nationale des transports routiers