CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 172 résultats pour « Robin DOUCE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

68e5646f0e2901d10fa410d2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte de ce qui précède que la mesure d’instruction sollicitée doit donc être ordonnée dans les termes du dispositif ci-après.

Source officielle

Page 83 sur 309

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

LA DOUCEUR ANGEVINE, ROBIN, Jean Jacques

SIREN 447892431Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

24/10/2023

Voir →

Créations

SERRE CHE EN DOUCEURS, PRIORESCHI, Kevin, Robin, Enzo

SIREN 523160430Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

29/06/2023

Voir →

Créations

Douceur d'enfance, ROBIN, Angélique, Jacqueline, DELVALLEE

SIREN 804090561Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

31/05/2023

Voir →

CA

RETENTIONS

64c8a0c9dfabddd9699dffbc

Appel

29 juillet 2023

29 juillet 2023

Ce dernier ne pouvait donc se fonder sur les articles 5 et 6 pour justifier la compétence de Mme [U], en qualité de signataire de la mesure de placement en rétention.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d9e060cdc6046d47d9899e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le précédent placement en rétention invoqué par l'intéressé devant le premier juge entre octobre 2025 et janvier 2026 n'est donc pas fondé sur cette même mesure.

Source officielle
TJ

Référés

675a12cb3bace64ddb46b932

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

par Maître Jean-Romain RAPP de la SELARL INTER-BARREAUX PRICENS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 01 octobre 2024 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69df1b77cdc6046d474716a6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Notifiée le 14/04/2026 La copie exécutoire à : Maître Robin QUINQUIS (case) La copie authentique à : la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6698b066e6ed70c67f64492b

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

du Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 Juillet 2024 devant Madame Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

686f4e41334d55acd19f1e68

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2025 Signée par Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère et Madame Carla D'AGOSTINO , greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

686f4e42334d55acd19f1e6a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2025 Signée par Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère et de Madame Carla D'AGOSTINO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19706cff766e94e38a44

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2025, signé par Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère pour le président empêché et Madame Maria FREDON, greffière auquel la

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2502552_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

B..., représentées par Me Robin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 21 juillet 2024 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100343

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Creatis, et après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100344

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de le Caisse de crédit mutuel Versailles Val de Gally, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1f1df7cdc6046d47dd30a5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

IMMOBILIERE RHONE ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100124

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110170

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme W..., de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100167

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89616

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -par défaut. -prononcé publiquement par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d229

Appel

22 septembre 2009

22 septembre 2009

Greffier, lors des débats : Mademoiselle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110412

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100244

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société de Caution mutuelle des professions immobilières et financières, de la SARL

Source officielle