Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210071
1 février 2018
1 février 2018
Patrick X... ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. Patrick X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Monsieur Patrick Y... ne s'est jamais acquitté du règlement de ces mensualités.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301467
2 décembre 2014
2 décembre 2014
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR, après avoir dit que les deux rapports d'expertise du 11 septembre 2003 et 31 mai 2006 n'étaient pas contradictoires à l'égard de Monsieur Patrick Y... mais
Source officielleChambre sociale
6711faf77603bf88a1884b6d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Numéro 24/3196 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ORDONNANCE du 17 octobre 2024 Dossier : N° RG 24/02462 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I6EG Affaire : Entreprise PATRICK
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201436
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Georges et Patrick X... ont assigné en intervention forcée M.
Source officiellesoc
61372409cd580146774116e3
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Patrick X... de toute obligation en exécution de celui-ci, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 3 / que dès lors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907e
23 février 2007
23 février 2007
Patrick X... à effet du 1er janvier 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Patrick X...a été soumis à une expertise psychologique et à une expertise psychiatrique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f72
18 janvier 2007
18 janvier 2007
C/ Patrick Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad43
6 février 2008
6 février 2008
APPELANTS : Monsieur Patrick Michel X... né le 28 Août 1949 à AIFFRES (79) Madame Martine Y... épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201529
13 novembre 2015
13 novembre 2015
X... a fait savoir qu'il avait un autre domicile... à Dijon, mais avait toutefois conservé la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal ; que la cour observe que Monsieur Patrick X... lui-même
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007768012
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 août 1985 et 12 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société PATRICK-SAINT-YVES, dont
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100134
30 janvier 2007
30 janvier 2007
, le second à la société Editions musicales Hortensia créées à cette fin ; que Jacques Y... est décédé, en 1961, laissant pour lui succéder, son fils Patrick et sa veuve, laquelle est devenue gérante de
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:444860.20220330
30 mars 2022
30 mars 2022
Par un arrêt n° 16NC00594 du 6 juillet 2017, la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté la requête formée par la SELARL cabinet dentaire A Patrick contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d23
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Patrick X... C/ M. François X... Association M. S. A. TUTELLES Mme Gisèle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd87298
17 mars 2005
17 mars 2005
VERJAC 48 rue Molière 69006 LYON 06 représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON Monsieur Asdadur X... représenté par Me BARRIQUAND, avoué à
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87260
4 octobre 2004
4 octobre 2004
victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions a interjeté appel le 23 octobre 2003 d'un jugement de la CIVI du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER du 18 septembre 2003 qui a alloué à Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c0
9 novembre 2007
9 novembre 2007
DOSSIER N : 2007 / 00675 ARRÊT du : 9 novembre 2007 N 687 / 2007 -Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d03
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Patrick X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officiellePage 83 sur 2040