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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c88d
5 juin 2008
5 juin 2008
Boétie 75411 PARIS CEDEX08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Eric X... ... 91450 ETIOLLES représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c88e
5 juin 2008
5 juin 2008
75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Gérard X... ... 76230 ISNEAUVILLE représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c88f
5 juin 2008
5 juin 2008
Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o- Monsieur Bernard X... ... 22300 LANNION représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c890
5 juin 2008
5 juin 2008
Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Dominique X... ... 75013 PARIS représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96b
5 juin 2008
5 juin 2008
75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o- Monsieur Guillaume X... ... ... 92160 ANTONY représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96e
5 juin 2008
5 juin 2008
Servel 22300 LANNION représenté par Me Nadège MAGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2008, en audience publique, devant la
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c971
5 juin 2008
5 juin 2008
75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIMEE 2o - Madame Stéphanie X... ... 78110 LE VÉSINET représentée par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c973
5 juin 2008
5 juin 2008
75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o- Monsieur Jacques X... ... 22220 MINIHY TRÉGUIER représenté par Me Nadège MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c981
5 juin 2008
5 juin 2008
PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53, INTIMEE 2o- Mademoiselle Sandrine X... ... 44700 AIRVAULT représentée par Me Nadège MAGNON
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003827_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ban, - les conclusions de Mme Emilie Akoun, rapporteure publique ; - les observations de Me Magnon, représentant la commune de de Villette-de-Vienne et de Me Fiat, substituant Me Soy, représentant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107016_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Magnoli, conseiller au maire délégué, titulaire d'une délégation de fonction et de signature de la maire de Lentilly par arrêté du 18 juillet 2020, comprenant notamment l'instruction et la délivrance des
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1009JUD003244896
9 octobre 1998
9 octobre 1998
Magnuson, agent du gouvernement suédois (« le Gouvernement »), M me E. Lilliesköld, avocate du requérant, et M. C.L.
Source officielle1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
Le 28 février 2023 les époux [X] ont vendu leur maison à la SCI du Magnolia, au prix de 289 000 euros. L'acte vise la procédure en cours.
Source officielle2e chambre de la famille
6868b50f9508abe85120459c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 22]) Madame [D] [A] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 12] Représentée à l'instance et à l'audience par Me Claire maguelonne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302836_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
. / Sont considérées comme essences " nobles " : Tilleul, Cèdre, Marronnier, Catalpa, Magnolia, Hêtre, Platane, Tulipier, Chêne, Orme, Charme, Séquoia, Pin. " 28.
Source officielle3e chambre
60337fd1c7d44b3384c4b044
1 juin 2017
1 juin 2017
le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd59c
29 mars 2018
29 mars 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
5fdd182eb57ca282107ff685
11 octobre 2018
11 octobre 2018
la cour, composée de : Madame Véronique D..., Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
5fdd37ac486601a06cba58bc
27 septembre 2018
27 septembre 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60357ec74bbefea42c243c25
14 avril 2016
14 avril 2016
Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officiellePage 83 sur 89
MAGNOLON, GAEL
13/05/2026
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MAGNOLON, April, Maryse, Denise
17/02/2026
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
14/04/2017
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
01/02/2017
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
13/01/2017
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