Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e4e
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e52
9 décembre 2004
9 décembre 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f31
19 février 2004
19 février 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6c
4 février 2004
4 février 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b3
12 mai 2005
12 mai 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88076
30 mars 2006
30 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889bb
8 septembre 2004
8 septembre 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ac
8 mars 2007
8 mars 2007
La Bache 03400 YZEURE représenté par la SCP Jean-Paul LECOCQ - Alexis LECOCQ, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Z..., avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : Mme Jacqueline Y... divorcée
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d2
1 février 2007
1 février 2007
Le Bas Saint Yvoine 63500 ISSOIRE représentés par la SCP Jean-Paul LECOCQ - Alexis LECOCQ, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Ludovic Z... de ROCH du barreau de TOULOUSE APPELANTS ET : CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
DE NORMANDIE " LA MIE CALINE " 9 -11 Place du Marché 61200 ARGENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP
Source officielleCour d'Appel
Doyen des juges d'instruction pour faux et usage de fauxc/Monsieur Y
6253ca43bd3db21cbdd8a812
14 décembre 2006
14 décembre 2006
d'AURILLAC, décision attaquée en date du 25 Mai 2005, enregistrée sous le n 04 / 952 ENTRE : Mme Chantal X... séparée Z... ... 15350 CHAMPAGNAC LES MINES représentée par la SCP Jean-Paul LECOCQ
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6ff
28 mai 1991
28 mai 1991
observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9d3
18 mars 1991
18 mars 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9e6
21 mars 1991
21 mars 1991
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
êt attaqué que sur les poursuites exercéesc/Jean Z
6137254ecd5801467741ca27
28 mai 1991
28 mai 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca31
28 mai 1991
28 mai 1991
mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb46
28 mai 1991
28 mai 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbe3
21 mars 1991
21 mars 1991
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd3e
29 mai 1991
29 mai 1991
mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellePage 83 sur 375