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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300557_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé M.T.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300047_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Olivier Guiserix, président, - M. Antoine Lubrani, conseiller, - Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300715_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, Mme Marcisieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, Signé M.-R.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2400692_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Guiserix, juge des référés, - les observations de Me Pépin, représentant M. A ; - et les observations de M. B, pour le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300016_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 25 avril 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500139_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Guiserix, statuant en qualité de juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Moraga-Rojel, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500154_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Pepin, pour le requérant, qui précise que les conclusions au titre des frais d'instance sont présentées sur le fondement des dispositions
Source officielle6ème chambre
DTA_2004829_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004831_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004832_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004851_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004852_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004856_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004857_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004858_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202399_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202405_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202396_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102970_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Soli, président, Mme Gaseau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66fd8f0b38de0398b51799ad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
du drt N° RG 22/14453 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYJ4Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur CHAMOUARD, Premier vice-président adjoint, Président de formation, Madame MESSAS, Vice-présidente Madame GUIBERT
Source officiellePage 83 sur 326