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8 065 résultats pour « Froute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142565

Admin. suprême

24 mars 2014

24 mars 2014

At 7.30 on 4 July 2011 the applicant staged a solo demonstration in front of the hospital.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

64ae4aefa1775905dba3bb94

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

la société Teramat constatant notamment que deux des trois roulements des pignons satellites du plateau supérieur ont explosé'; que les deux axes correspondant aux roulements détruits ont subi des frottements

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c6b788aac83189e9c61

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ajoutant de nouveaux désordres :   -          Au rez de chaussée dans le salon la nécessité d'un réglage de la porte fenêtre et une dégradation affectant le second battant à l'endroit où le premier frotte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035fba6df2f8560f032f5c3

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Les rayures sont potentiellement le résultat du frottement de l'aluminium sur le chrome de la surface du tambour.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304019_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B était scolarisé en classe d'intégration scolaire le 6 mars 2006, puis en classe UPI au collège Parc Frot selon le certificat du 17 septembre 2008 qui indique qu'il fréquente régulièrement cet établissement

Source officielle
CC

cr

éposé plaintec/M.X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03082

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

l'affaire, fait grief au prévenu : - de l'avoir épiée en se masturbant alors qu'elle se trouvait sous la douche, de s'être masturbé en sa présence alors que tous deux regardaient la télévision, de s'être frotté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10417

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

constatations de son rapport du 26 juin 2010, mais ajoute une troisième cause possible au flambement, indépendante de tout défaut d'entretien ; qu'à savoir la détérioration de la sole résultant du frottement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110164

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

En effet, même si la fréquence de cette complication est très faible, elle reste une complication admise pour ce type de couple de frottement même en l'absence de facteurs aggravants ou de défauts de fabrication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890dd

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

des dommages sur les véhicules montre que le premier choc contre la glissière de sécurité a été léger et n'a entraîné que des dégâts matériels peu importants, s'agissant d'un choc tangentiel par frottement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00691

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

à une erreur de plume ; Attendu, en deuxième lieu, qu'ayant relevé que le brevet se proposait de remédier aux inconvénients de l'art antérieur en fournissant un siège réduisant les usures par frottement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00151

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

maximale de la roue avant, l'angle de l'axe de la tige et de l'axe de la fourche et le décalage de l'axe de la tige par rapport à l'axe de la roue avant, dont la combinaison permet de diminuer les frottements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0930DEC002130213

Admin. suprême

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Two bullet holes were found in its front right-hand door, but only one of the bullets had pierced the door and penetrated the interior. Stains of dry blood were found on the left-hand front seat.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405810_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

. / Les constructions doivent s’implanter afin de constituer un front bâti. / Cette obligation ne s’applique pas : / - aux unités foncières dont la partie riveraine de la voie ouverte à la circulation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0704DEC005635400

Admin. suprême

4 juillet 2002

4 juillet 2002

He also observed a suppressed total fracture of the right front gristle of the larynx.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211668

Admin. suprême

5 août 2021

5 août 2021

However, the applicants and other participants in the protest later crossed the street and relocated in front of the entrance gates of the President’s office.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC003440997

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

The article, accompanied by photographs of the applicant, included the following captions on the front page and page 9 of the paper.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6031e10ea34bcbb4b056b7f2

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

que le salut nazi ainsi que les propos qui lui sont imputés ont été reconnus car il les a contestés avec véhémence ; qu'à les supposer commis ils l'ont été en réaction à la présence d'une affiche du Front

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0228DEC004541616

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

    À l’occasion de l’Université d’été du Front national, mouvement politique dont il est le fondateur et le président d’honneur, le requérant prononça le 22 septembre 2012 un discours dans lequel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204730_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

. / La zone comprend deux secteurs qui se distinguent par une gestion différenciée des terrains à l'arrière du front bâti le long des voies : modérément construits (secteur UCe4a), faiblement construits

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008209179

Admin. suprême

8 décembre 2003

8 décembre 2003

... à Le Barcarès Cedex (66422) ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille le 15 mars 2001, présentée par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE FRONT

Source officielle