toujours à genoux et lui debout ou assis sur le lit ; qu'il demandait aussi des baisers "avec la langue" et il arrivait, avant ou après la fellation, qu'il mette sa main dans la culotte de la petite fille

éprouvées par sa fille et qui n'a manifestement pas envisagé de plano que les gestes qui pouvaient avoir causé ces douleurs avaient une connotation sexuelle, a déposé plainte à un moment où, selon les

pénal et expressément visée dans la citation directe délivrée à la requête de la partie civile ; que François Z... a exposé qu'il n'avait pas été informé du changement d'adresse de son ex-femme et de sa fille

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Françoise X..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice de sa fille

d'instruction, après avoir à moitié confirmé ses aveux dans un premier temps, Dany X... s'est totalement rétracté ainsi que lors de ses auditions postérieures et même lors de la confrontation avec sa fille

alléguait ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors qu'en se référant, pour dénier qu'Albin X... ait porté des coups à son frère Paul, à une plainte déposée par le fils

l'indemnisation de ce préjudice, a retenu qu'il n'était pas justifié que les bénéfices de l'exploitation auraient été supérieurs dans le cas où la victime aurait exploité seul avec son épouse et que son fils

légale; "en ce que l'arrêt confirmatif a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roger Y... du chef d'abus de biens sociaux, et notamment à l'occasion de la transaction relative au licenciement de son fils

raccompagner à son domicile et qu'en cours de route celui-ci s'est jeté sur elle pour tenter de lui imposer une relation sexuelle, qu'il l'a partiellement déshabillée, qu'il l'a frappée, et qu'elle a fini

d'assurance pour enfant handicapé suppose que l'enfant ait été atteint d'une incapacité permanente d'au moins 80 % ; que la cour d'appel ne pouvait statuer comme elle l'a fait, sans vérifier que la fille

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de résidence alternée pour sa fille, alors, selon le moyen, que dans toutes les décisions qui concernent les enfants, l'intérêt supérieur de l'enfant doit

J..., domiciliée [...], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Les Trois Filles, 2°/ la société Les Trois Filles, société civile immobilière, dont le siège est [...], ont formé le

P..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de leur fille mineure F..., a assigné celui-ci en indemnisation. Mme O... P..., fille de M. P... et de C...

d'assassinat et de viol aggravé avec la circonstance de concomitance ; " aux motifs que le meurtre de Mme X... a précédé le crime de viol dans la même maison par le même homme sur la jeune Y..., fille

peut résulter que de circonstances précises qui doivent être constatées par la décision et que l'arrêt qui n'a pas précisé dans quelles circonstances X... se serait livré à un acte de sodomie sur sa fille

Tcha fille de Dzeu Yang mais que les soins apportés par Granado avaient été sans effet et que certain d'entre eux avaient consisté en des attouchements sexuels ; "Alors que les prétentions des victimes

coupable de non-représentation d'enfant pour la première partie des vacances de Pâques 1993 ; "alors que, pour écarter le fait justificatif tiré des craintes de la demanderesse pour la sécurité de sa fille

versées au greffe par Mme Z... et ainsi violé les articles 132, 133, 134, 135 et 843 du nouveau Code de procédure civile et, d'autre part, condamné Mme X... à payer des soins paramédicaux prodigués à sa fille