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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
653219739e4ea48318f5a8f0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Internet que les marches dudit escalier étaient composées de traverses de chemin de fer réemployées et comportaient des produits de traitements nocifs car cancérigènes.
Source officielleRéférés
671151ffaa7e95fd3fcf57e9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Indiquant avoir constaté l’installation récente par le preneur, sans autorisation du bailleur, d’un monte-charge dans l’escalier objet des prochains travaux, la SCI MEL PATRIMOINE, autorisée par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d3
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Les locaux loués se décomposaient de la façon suivante : Î au rez-de-chaussée à gauche, une boutique de 69 m environ et, à la suite, une pièce avec accès par l'escalier commun ; Î au premier étage à droite
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
parfaitement dégagée sur fonds ; qu'après renseignement auprès de la mairie de Draveil, il est apparu que ceux-ci n'avaient obtenu aucune autorisation administrative préalable pour construire cet escalier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200984
5 juin 2014
5 juin 2014
une cloison et une porte empiétant sur la surface du palier de l'étage ; qu'aux termes d'un protocole transactionnel des 15 et 27 septembre 1992, ils ont renoncé à leur faculté d'usage exclusif de l'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c55
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Il limite son appel à sa demande de travaux qui a été rejetée à tort par le premier juge puisque la ruine du bâtiment est due au défaut d'entretien et au saccage des nouveaux bailleurs au sujet de l'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b85
7 novembre 2007
7 novembre 2007
A cet égard, il convient d'indiquer que les objections présentées par la SCI BOISBENI sur la qualité de ces prestations sont sans emport dans le présent litige, qui concerne la commande de l'escalier,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201219
11 juillet 2013
11 juillet 2013
17 du code de la sécurité sociale ne sont pris en charge que s'ils figurent sur une liste établie par arrêté ministériel ; que selon le dernier, est référencé le matelas d'aide à la prévention des escarres
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301293
9 décembre 2008
9 décembre 2008
.- Z...) ne mentionnait pas que l'escalier d'accès à leur maison se trouvait situé sur une parcelle distincte appartenant à un tiers et qu'il n'était pas contesté que cet escalier constituait depuis 1956
Source officielleLoyers commerciaux
67f80d57cf40727a0043bd56
10 avril 2025
10 avril 2025
sanitaires hommes et femmes, un escalier d'accès au sous-sol, un escalier d'accès au premier étage ainsi qu'une salle de repos ; au fond, un ascenseur qui dessert le sous-sol et un petit dégagement en
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d6729a
24 avril 2025
24 avril 2025
situé en haut du [Adresse 6] dont la hauteur est trop importante ; * la réparation des nombreuses marches d'escaliers cassées et dangereuses, notamment celles des escaliers situés en haut du chemin de
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d95
17 juillet 1978
17 juillet 1978
X..., RELATIVEMENT AUX ESCALIERS, AUX CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE LES PARTIES, LA CONVENTION PRIMITIVE AVAIT ETE MODIFIEE PAR UN ACCORD POSTERIEUR DU 12 NOVEMBRE 1969, STIPULANT QUE DE NOUVEAUX PLANS
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007894262
7 juillet 1995
7 juillet 1995
X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201601_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
le quai ; * réfection des quais ; nez de quais, enrobé clair, bandes podotactiles, etc. sur 220 mètres linéaire et reprise des clôtures/garde-corps ; * réfection de l'éclairage des quais, des escaliers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201727
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Quelques minutes après, le calme revenu, le téléphone de mes parents sonnait et un médecin indiquait que Madame X..., le consultait pour un accident du travail (chute en descendant les escaliers) et que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200376
18 février 2010
18 février 2010
X..., admis le 3 octobre 2005 au centre "La Rougière" à Marseille en vue de suivre une formation professionnelle, a été victime le 9 mai 2006 d'une chute dans des escaliers menant à la cafétéria ; que
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf5ecdc6046d47877b3e
16 avril 2026
16 avril 2026
caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône (la caisse), un accident survenu le 15 décembre 2017 au préjudice de son salarié, Monsieur [S] [L], ingénieur, qui s'est blessé en descendant un escalier
Source officielle8ème chambre 2ème section
69d7f9ebcdc6046d47af1da2
9 avril 2026
9 avril 2026
A la suite de l’effondrement d’une volée du 3ème étage de la cage d’escalier D de l’immeuble, au vu de « l’état dégradé très généralisé des structures bois des cages A, B et C et compte tenu du danger
Source officielleRéférés
6a0ca9d5cdc6046d47399b7e
19 mai 2026
19 mai 2026
Hippocrate a acquis les lots n°1, n°2 et n°3 au sein de cette copropriété, le lot n°1 consistant en la propriété de locaux commerciaux situés aux sous-sol et rez-de-chaussée, comprenant, au sous-sol, un escalier
Source officielleTPX SGL JCP REFERES
6a21cfafcdc6046d472d297a
22 mai 2026
22 mai 2026
La saleté du hall et de l’escalier est relevée.
Source officiellePage 83 sur 985