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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Gérard Z... ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300654
28 mai 2013
28 mai 2013
Emmanuel X...
Source officielleChambre sociale
6881beb253f7f060d28c7871
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Monsieur [T] [J] [Adresse 3] [Localité 5] assisté de Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Monsieur [B] [J] [Adresse 14] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86796
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021b
5 février 2013
5 février 2013
RG N : 12/ 00595 AFFAIRE : Melle Emmanuelle X... C/ M. Serge Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01244_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
jugement n° 1803723 du 20 juin 2019, le tribunal administratif de Montreuil, saisi par Mme C A, épouse B, a, notamment mis à la charge de l'État le versement au conseil de cette dernière, Me Jean-Emmanuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310066
1 février 2018
1 février 2018
B... réalisé pour le compte des requérants et des pièces produites aux débats que le fonds originairement cadastré section [...] appartenait indivisément à Alexandrine Marie, C... et Emmanuel D... ses
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08862 APPELANTS Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
L No 2008 / Rôle No 07 / 08662 Emmanuel X... Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b523
18 mars 2008
18 mars 2008
La Trésorerie d'ANNOEULLIN a procédé à trois déclarations de créances successives entre les mains de Maître Emmanuel B... en qualité de Mandataire judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201743
7 octobre 2010
7 octobre 2010
ont bien justifié d'un préjudice qui leur est propre et dont la certitude n'est pas contestable ; que par ailleurs, ce préjudice trouve son origine dans les soustractions frauduleuses commises par Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Ils ont donc demandé : - que la tutelle soit organisée avec un conseil, de famille comprenant outre Monsieur Robert X..., Monsieur Emmanuel X... et Monsieur Guillaume Y..., respectivement frère et cousin
Source officielle10ème chambre
DTA_2400884_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
- la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors qu'ils souhaitaient procéder à une réunification familiale " en deux temps " et déposer une demande de visa pour l'enfant Emmanuel
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007731168
27 novembre 1989
27 novembre 1989
Emmanuel Y..., demeurant Mairie de Hauti Rurutu, archipel des Australes (Polynesie française), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 mai 1989, par lequel le tribunal administratif
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007779460
2 mai 1990
2 mai 1990
Emmanuel C..., Mme Rosine D... épouse N..., M. Hilarion F..., M. L... M..., Mme Anne-Marie I... épouse J..., M. Rémy O..., M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006967
25 juillet 2007
25 juillet 2007
D'ORCIERES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 8 septembre 2006 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille l'a condamnée à verser une indemnité de 8 994,50 euros à Mlle Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03585 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JXF Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
63be634213ef607c90ab641f
18 mai 2022
18 mai 2022
DEAUVILLE représenté par son syndic en exercice la SAS SOCIETE NORMANDE DE GESTION IMMOBILIERE (SNGI), pris en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePage 83 sur 1588
Marais, Ludovic, Emmanuel, Lucien
19/07/2026
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NUNEZ EMMANUEL
19/07/2026
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LE LOUP EMMANUEL
19/07/2026
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SELARL DU DR EMMANUELLE PETIT
19/07/2026
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NOURY, Emmanuel, Jean, Francis, NOURY
19/07/2026
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