L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement). 2.3 - Interdiction d'habitations au-dessus des installations L' installation ne doit pas être surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.

Article Annexe I

—

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture; plantations, engazonnement ...). 2.3.

Article Annexe II

—

services et les démarches à mobiliser (savoir à qui s'adresser) ; -savoir évaluer, analyser et actualiser la situation budgétaire de la personne protégée ; -savoir rédiger et argumenter les courriers administratifs ; -savoir identifier et solliciter le bon

Article Annexe IIa

—

solutions techniques de réalisation X C2 1-Effectuer un relevé d'état des lieux X 2-Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques X 3-Établir des quantitatifs et rédiger les bons

Article Annexe 4

—

Pour le bon déroulement des travaux pratiques, les équipements décrits ci-dessous disposent d'un espace libre de circulation d'au moins un mètre devant et entre les appareils. 1.3.2. Exigences relatives au banc pédagogique PAC sur eau.

Article Annexe I c

—

fonctionnelle, équipement ou système qui peut être considéré individuellement Note : un nombre donné de biens, par exemple un ensemble de biens, ou un échantillon, peut lui-même être considéré comme un bien (EN 13306 : avril 2001) - (FD X 60-000 : mai 2002) Bon

Article Annexe 226-4.A.2

—

Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 1.7.

Article 55-18-1

—

Le croupier affecté à la table anime la partie et contrôle son bon déroulement, invite les joueurs à miser. Il assure également la distribution des cartes.

Article 2

—

reconstruction du four ou entre deux reconstructions ; Réparation intermédiaire d'un four : intervention réalisée en cours de campagne, limitée à l'entretien, la maintenance, la réparation de certains éléments de l'installation en vue de maintenir son bon

LEGIARTI000049821343

—

Information aux résidents et mise en relation avec l'environnement local L'équipe du CADA doit veiller à fournir aux résidents toutes les informations nécessaires au bon déroulement de leur séjour au centre.

LEGIARTI000022821164

—

Tarif : les tarifs, au nombre de six, sont les suivants : Puissance souscrite : la puissance souscrite est la puissance nécessaire au bon fonctionnement du site pendant une période tarifaire donnée.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 25

Code général des impôts, annexe III

l'article 38 septdecies ; k) Au titre de la période de souscription des titres définis à l'article 163 bis G du code général des impôts, les date, nombre et prix d'acquisition des titres correspondants, la fraction du gain constaté lors de l'exercice des bons

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

Lors de ces visites, l'organisme notifié peut, le cas échéant, procéder ou faire procéder à des essais d'équipements radioélectriques pour vérifier le bon fonctionnement du système de gestion de la qualité.

Article L162-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

La convention détermine notamment : 1° Les obligations respectives des organismes d'assurance maladie et des pharmaciens titulaires d'officine ; 2° Les mesures tendant à favoriser la qualité de la dispensation pharmaceutique aux assurés sociaux, le bon

Article L221-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code monétaire et financier

d'épargne en actions ne peuvent être employées à l'acquisition de titres offerts dans les conditions mentionnées à l'article 80 bis du code général des impôts ; De même, ne peuvent être inscrits sur le plan les titres reçus en exercice de droits ou de bons

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

. – La servitude oblige les propriétaires et leurs ayants droit à s'abstenir de tout fait de nature à nuire au bon fonctionnement, à l'entretien et à la conservation de l'ouvrage.

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

Lorsqu'elles sont faites au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré, un second contrôle peut être immédiatement effectué, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; ce contrôle

Article Annexe I (suite)

—

LES PROCÉDURES COMMERCIALES Les procédures et les documents relatifs : • à la préparation de la commande (devis, facture pro forma) • à la commande (bon, bulletin...) • à la réception (bon de livraison, réception, accusé de réception de commande

Article Annexe I

—

Résultats attendus : - Les sources d'information sont choisies à bon escient. - L'information est exploitable. - Les évolutions techniques et les nouveautés sont intégrées. - Les actions à mener sont clairement identifiées.

Article Annexe I

—

Ces matériels sont maintenus en bon état et vérifiés au moins une fois par an. Ces vérifications font l'objet d'un rapport annuel de contrôle.

Page 83 · 1 972 résultats

← Précédent Suivant →