impossible ; - l'obtention de cette carte lui faciliterait son quotidien ; - ses pathologies rendent difficiles tous ces déplacements ; elle est sujette, selon son médecin, à une dénervation des disques

. ****** Sur les heures supplémentaires Se fondant sur l'exploitation des disques du chronotachygraphe pour la dernière période (septembre 2002 à juillet 2003) et extrapolant les résultats de cette

intervenante volontaire, de la même date ; Vu les conclusions de la SCI [Adresse 4] du 9 janvier 2014, intimée ; SUR CE ; Considérant qu'il résulte des conclusions du rapport d'expertise, du disque

Barthélemy X...» ainsi que sur le (s) disque (s) dur (s) externe (s) éventuellement utilisé (s) « par la société WIND PROSPECT et par M.

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 14 mars 1988, qui, dans une procédure suivie contre Louis X... des chefs d'homicide involontaire, défaut de disque

entre elle et la CDMH et d'avoir écarté toute responsabilité de cette dernière, alors, selon le moyen, que le procès-verbal de réception du 15 janvier 1981, qui désigne expressément "un ordinateur à disques

selon l'arrêt déféré (Angers, 9 novembre 1987), que la société Westinghouse, devenue en cours de procédure la société Powerex Europe (la société), a importé des Etats-Unis d'Amérique en France des disques

Y... mettait en cause la créance du Club Français de Disque contestée depuis 1957 par la SAEV et dès 1962 par M.

nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir exactement énoncé que l'arrêté du 30 décembre 1972 n'imposait pas à l'employeur de conserver pendant plus d'un an les disques

jurisprudence constante, la Cour de Cassation s'interdit d'apprécier si les manquements contractuels sont suffisamment graves pour justifier une résolution ; Mais attendu qu'ayant relevé que le disque

le 12 avril 1984, un incendie a endommagé le magasin et les marchandises de la société à responsabilité limitée Iffli qui exploitait un fonds de commerce de matériel de haute fidélité, télévision, disques

X..., engagé le 12 juin 1978 par la société Disque bleu, a vu son contrat de travail transféré en 1993 à la société Auto service ; qu'invoquant la clause de mobilité contenue dans ce contrat, cette société

Mais attendu, d'une part, que l'arrêt constate que la société Layher faisait valoir que le noeud d'assemblage composé d'un morceau de moise élément horizontal pourvu de fentes du poteau comprenant le disque

sans titre de transport, faits commis le 30 janvier 2015 à Amiens, pour voyage sans titre de transport, faits commis le 4 décembre 2015 à Amiens, pour stationnement irrégulier, défaut d'apposition du disque

concernant et ses données personnelles ne soient plus effectuées par des surveillants qui travaillent au contact de détenus ; de lui restituer l'un de ses deux ordinateurs, son matériel informatique et ses disques

d’excès de vitesse, à 143 km/h, de conduite après consommation de cannabis, de non actualisation du certificat d’immatriculation du véhicule après changement du propriétaire et de conduite sans le disque

Elle s'est également fondée sur l'analyse des relevés de compte bancaire de la société irlandaise, saisis dans l'ordinateur portable ou le disque dur appartenant à M.

16, rue de Hanovre, 31, boulevard des Italiens, 32, rue Louis le Grand, 11, rue du Départ, 94, avenue du Général Leclerc, 6, place Monge, 5-7, rue Soufflot, 68 bis, avenue des Gobelins, 22, rue du Disque