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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
65a77c3e8121050008662b31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté et assisté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [V] épouse [Y] représentée par son administrateur de biens le
Source officielleChambre 4-4
5fda8fc965ddfe1f86948c48
20 juin 2019
20 juin 2019
DBVB-V-B7B-BBNHO SA LABORATOIRES GENEVRIER C/ [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Timothée HENRY, avocat au barreau de GRASSE Me Romain CHERFILS
Source officielle3e Chambre B
61624d6aed30a8f5617382ee
26 septembre 2013
26 septembre 2013
APPELANTS Madame [O] [V] [C] appelante et intimée DEMANDERESSE A LA REQUETE née le [Date naissance 2] 1937 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS /
Source officielle8e Chambre C
61628cca293034a8c342f6c8
27 juin 2013
27 juin 2013
GRASSE, INTIMEE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE CÔTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle1re Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd863
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 NOVEMBRE 2012 D.D-P N° 2012/727 Rôle N° 12/07477 SARL RITE C/ [V] [T] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
6162e0791120e9a89a34a5e6
3 juillet 2012
3 juillet 2012
1961 à [Localité 15] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 13] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée au lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle4e Chambre A
6162f6e4b807dfe813d2962d
18 mai 2012
18 mai 2012
BLANC-CHERFILS, avoués, ayant Me Laure BAUDUCCO, avocat au barreau de TOULON INTIME Syndicat des copropriétaires Résidence LES POMMIERS - [Adresse 4], pris en la personne de son Syndic en exercice
Source officielle8e Chambre C
61631f4b8007cf6451ddcc7f
9 février 2012
9 février 2012
la Cour, assistée de Me LAUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me KUNTZ , avocat au barreau de LYON INTIMES Madame [G] [R] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
616361cac983b818eb76d24d
29 mars 2011
29 mars 2011
/ Rôle N° 10/00226 [Z] [N] [V] [B] épouse [N] C/ [I] [L] [F] [S] [C] SARL OUEST IMMO Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
616361ccc983b818eb76d25f
15 février 2011
15 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/08532 [J] [B] C/ [E] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP BLANC-CHERFILS réf Décision déférée à
Source officielle1re Chambre A
61636ee177a1403986670c11
12 avril 2011
12 avril 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/06513 [L] [G] C/ [B] [V] Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP BLANC-CHERFILS réf Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8770d
8 février 2005
8 février 2005
APPELANTE Madame Jacqueline A... née le 23 Janvier 1945 à FOUGERES (35300), demeurant Résidence les Amandiers Bat A ... représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMEE SA
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a7
9 mai 2008
9 mai 2008
BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
28 janvier 2009
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Dominique BAYETTI, avocat au barreau de DIGNE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, prise
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8b
4 avril 2008
4 avril 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Daniel GIANNELLI, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des Copropriétaires de l'IMMEUBLE SAINTE MARGUERITE
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab12
14 décembre 2007
14 décembre 2007
. - 06160 JUAN LES PINS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine ANDREI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Karine JOLLY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e9
6 mars 2008
6 mars 2008
CASTELLI PERE & FILS, assignée à Mairie le 13 / 12 / 2005, assignée à Mairie le 04. 01. 2006, demeurant Quartier Gordolon- RD 2565- 84500 BOLLENE VESUBIE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
615e0e0cc25a97f0381f51bd
6 mai 2014
6 mai 2014
DU 06 MAI 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/16390 Société M.B IMMO LTEE C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Grosse délivrée le : à :ME CHERFILS
Source officielle4e Chambre B
616243bc1217cad6c01648fc
13 décembre 2011
13 décembre 2011
LMP Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edff3
27 janvier 1988
27 janvier 1988
DES COMPAGNONS PAVEURS (UCP), dont le siège est ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 2°) de l'ASSOCIATION SYNDICALE DES COTTAGES DE CRESSELY, dont le siège est ..., Magny Les Hameaux, Saint-Rémy Les Chevreuse
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