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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
668cd23abbc9a118c6c63ec9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Lorraine Champagne irrecevable en ses demandes ; - débouté M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02280_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Mme A C a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 27 juin 2019 par laquelle le directeur général des hôpitaux Champagne Sud l'a suspendue à titre conservatoire
Source officielleChambre 1 A
69e9af8fcdc6046d4738191f
22 avril 2026
22 avril 2026
Constatons l'extinction de l'instance en tant que dirigée contre la SA BPCE Assurances et la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne et le dessaisissement de la Cour.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c5829a
29 juin 1993
29 juin 1993
X... s'était porté caution solidaire au profit de la société Procomi Marne du remboursement d'un prêt consenti à une société Volcan par la Banque populaire de Champagne ; que celle-ci ayant été remboursée
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90aa67f3dd969e55063
25 juillet 2023
25 juillet 2023
EIFFAGE CONSTRUCTION CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANTE
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f59f9
26 mars 1992
26 mars 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Choucroy, avocat de la CPAM de Champagne-Ardennes, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613722e4cd58014677402d76
24 juin 1997
24 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Champagne Beaumet, société anonyme, dont
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2309073_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Lienard-Leandri, demande à titre principal au tribunal d’annuler la décision du 28 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Champagne-sur-Oise a refusé sa demande de protection
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60048
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-19.211 Demandeur(s) : la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027362525
26 avril 2013
26 avril 2013
la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 janvier et 18 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Comité interprofessionnel du vin de Champagne
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000042175753
29 juillet 2020
29 juillet 2020
dans la commune de Saint-Lumier-en-Champagne (Marne).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00030
9 janvier 2013
9 janvier 2013
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Champagne
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67d0
3 juin 1992
3 juin 1992
Jean D..., ès qualités de syndic à la co-propriété résidence SCI Champagne, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01159_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La coopérative agricole de conservation, transformation et de vente de la région de Juniville a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01160_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La coopérative agricole de conservation, transformation et de vente de la région de Juniville a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01161_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La coopérative agricole de conservation, transformation et de vente de la région de Juniville a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476430.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le désistement de la société Chapelaine est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 1 A
686dfcb52abc72c5727a0307
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE s'est constituée intimée le 20 février 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bf4
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Puis cette société a ensuite revendu cette marchandise aux sociétés Champagne Fertilisants, Efitrade (devenue la société Fipar Agro International) et UNCAA.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01245
25 mai 2011
25 mai 2011
rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 février 2011, la SCP Gatineau, avocat à cette cour, stipulant pour la caisse d'épargne de Lorraine Champagne
Source officiellePage 83 sur 1111