Au cours de l'audience publique tenue le mardi 18 février 2025 à 10 heures, en présence de Mme Gioffré, greffière d'audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Candelier, représentant la société

[F] [P] aux entiers de première instance et d'appel en ce compris les frais d'expertise judiciaire et les frais de constat de la SCO Bvercis Caravella du 16 octobre 2017, avec distraction conformément

l'audience publique du 23 septembre 2022, en présence de Mme Ferreira, greffière d'audience : - le rapport de Mme Renault, juge des référés, - les observations de la Selarl Pamlaw avocats (Me Candelier

Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) SOCIETE CENTAURE MIDI PYRENEES ECHANGEUR SAINT JORY A 62 No11 31150 BRUGUIERES représentée par la SCP BOUSCATEL- CANDELLIER

par l'établissement de l'attestation de conformité ; qu'en dépit de l'absence de commande ou de devis, la réalisation de travaux complémentaires est avérée en premier lieu par le mail de Messieurs CANDELIER

Par des mémoires en défense et des pièces complémentaires, enregistrés le 25 septembre 2019, le 10 mars 2020 et le 8 avril 2022, la commune de Poucharramet, représentée par Me Candelier, conclut, à titre

Zanella, juge des référés ; -les observations de Me Candelier, substituant Me Martin, représentant la société Free Mobile, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, en ajoutant

Blanchard, - les observations de Me Candelier, du Cabinet PAMLAW Avocats, représentant la société Free Mobile, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - et les observations

09/10/2002 44341/98 CANNONE - 09/07/2002 09/10/2002 44342/98 GATTUSO - 06/12/2001 06/03/2002 44345/98 RINAUDO ET AUTRES - 25/10/2001 25/01/2002 44346/98 VENTURINI - 25/10/2001 25/01/2002 44347/98 CARAPELLA

Competencia de la Unión para regular la pesca recreativa — Seguridad jurídica — Protección de la confianza legítima — Igualdad de trato — Principio de no discriminación — Proporcionalidad — Principio de cautela

L'entreprise individuelle [M] [H], la société AJ Carrelage et la SMABTP SA n'ont pas spécifiquement conclu sur ce point.

bis, rue Lafayette - 57000 METZ représentée par Maître Mylène LEFEBVRE CHAPON de la SCP RECTILIGNE AVOCATS, avocats au barreau d’ARRAS DEFENDEURS Monsieur [V] [W] [D], demeurant 4 rue Jean Catelas

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

l'Italie           en son nom propre ainsi qu'au nom               de ses enfants, G. et S.,               et Carmela

    A l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 14793/02) dirigée contre la République italienne et dont trois ressortissantes de cet Etat, M mes   Eleonora Sciarrotta, Carmela Sciarrotta

Par ailleurs, l'étude d'impact indique que, conformément à la réglementation aéronautique, chaque machine sera équipée de feux de balisage d'une intensité de 20 000 candelas de couleur blanc le jour et