émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant de la main droite, sans que le salarié puisse arrêter le tour, qu'il a été grièvement blessé aux doigts de la main droite et au bras

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que, le 20 août 1997, Florent X..., salarié de la société Sud Fertilisant a eu un bras

Il a subi, notamment, l'amputation de sa jambe droite et de son bras droit, diverses fractures, ainsi que l'amputation distale de deux orteils du pied gauche. 2.

La société Brasserie du Val d'Europe a cessé de procéder au remboursement des deux prêts à compter du mois de novembre 2013.

JUSTIFIANT LA PRISE EN COMPTE D'AUTRES ELEMENTS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN SUITE D'UNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'UN BAIL COMMERCIAL CONSENTI PAR LA SOCIETE LES GRANDES BRASSERIES

D'ENTRE EUX, SOIT CONFORMEMENT AUX REGLES EDICTEES PAR LE SECOND ; ATTENDU QUE POUR FIXER LE PRIX DU BAIL RENOUVELE PORTANT SUR UN ENSEMBLE DE LOCAUX A DESTINATION D'HOTEL-RESTAURANT, DE CAFE, DE BRASSERIE

préfet de Lot-et-Garonne demande au tribunal d'annuler l'arrêté du maire de Boé n° DP 047 031 24 A0023 portant décision de non-opposition à une déclaration préalable délivré le 8 mars 2024 à la SAS 4.7 Brasserie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie La Chope Ramey, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grande Brasserie moderne, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Nouvelle brasserie du Golfe, dont

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2014, la société Brasserie lancelot, représentée par le cabinet Fidal, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M. et Mme A, qui tenaient un commerce de bar-brasserie, ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos

MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1630 Numéro de Procédure collective : 2024RJ184 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS BRASSERIE

Code Civil, Vu les dispositions des articles 48 et 700 du Code de Procédure Civile, Vu les pièces produites aux débats, Condamner Monsieur, [X], [P], en sa qualité de caution solidaire de la SARL BRASSERIE

B..., demeurant ... de Crissé, à Angers (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1987 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit de la Société européenne de brasseries

A... a donné en location à la société Nico-Bar divers locaux à usage commercial pour y exercer une activité de bar, brasserie et restaurant ; que par lettre du 13 janvier 1982 adressée au bailleur, la

, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1°/ de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est à Bourg en Bresse

La police a interrompu toutes les entrées et sorties de la brasserie.