CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 023 résultats pour « Turrin-M »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2562847-2774489

Admin. suprême

20 novembre 2008

20 novembre 2008

  Contacts pour la presse Adrien Raif-Meyer (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 33 37) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Sania Ivedi (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 59 45)   La

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2784708-3045482

Admin. suprême

26 juin 2009

26 juin 2009

  Press contacts Stefano Piedimonte (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 04) Tracey Turner-Tretz (telephone: 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy (telephone: 00 33 (0)3 88 41 28 30) Kristina Pencheva-Malinowski

Source officielle
CC

civ1

6137219bcd580146773f52fa

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

de la SCP Riché et Thomas-Raquin...." le reste sans changement ; DIT que l'alinéa relatif aux dépens sera ainsi libellé : "Condamne, pour les pourvois n°s G 89-19.522 et D 89-19.725, la société Turner

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9870

Admin. suprême

28 août 1992

28 août 1992

  Applicant's prolonged absence had made any confrontation between him and the victim impossible - the latter having disappeared in her turn, the court, as it had not succeeded in securing her attendance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10922

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

prévention prévues aux articles L. 4211-1 et L. 4121-2 du code du travail ; que le salarié exposait en l'espèce qu'au terme d'une enquête administrative, qui avait notamment révélé l'existence d'un turn-over

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033c856337b517a95051b34

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

très important du personnel dans ces services ainsi que les plaintes de plusieurs salariés quant à leurs conditions de travail ; * le compte-rendu du CHSCT du 14 décembre 2010 souligne à nouveau ce turn-over

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4c

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

- que monsieur X... a bien été responsable du turn over de ses vendeurs, qui partent s'ils n'atteignent pas un niveau de chiffre d'affaires, et donc de rémunération, suffisant ; que les mutations n'ont

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3136448-3498445

Admin. suprême

27 mai 2010

27 mai 2010

Violation of Article 3 (investigation) Just satisfaction: EUR 9,000 (non-pecuniary damage) and EUR 2,000 (costs and expenses)   Fadime and Turan Karabulut v.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2723016-2985702

Admin. suprême

12 mai 2009

12 mai 2009

Accepting such an approach would amount to the exclusion of minority religious beliefs not formally registered with the State, which in turn would mean that the State could dictate what a person could

Source officielle
CA

Chambre 3-3

631ad8c239cffb4f13674337

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC000735725

Admin. suprême

4 décembre 2025

4 décembre 2025

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   SECOND SECTION DECISION Application no. 7357/25 Sándor TURI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00248

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

. ; que concernant le turn over, le directeur s'en explique en reprenant un à un les causes de rupture qui, selon ses affirmations confirmées par Jacques K... à son attestation, étaient suivies par le

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1302921-1361936

Admin. suprême

31 mars 2005

31 mars 2005

He is currently serving a 12-year sentence for terrorist offences in Turin Prison (Italy).

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 6] [X] [B] [Localité 7] [L] [S] [Adresse 7] [Localité 8] MODERN'O PISCINE (SASU) [Adresse 8] [Localité 9] Me Dominique PETIT SCHMITTER (SCP JEANNIN PETIT PUCHOL)/AIX EN PROVENCE Me Marion TURRIN

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cc34965b5d9df315f17

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

; qu’en raison de l’échec de ce traitement, ce praticien a décidé de réaliser une intervention chirurgicale consistant en une ostéotomie bi-maxillaire qui a eu lieu le 15 mai 2018, à la Clinique de Turin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201718_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Sous le n° 2300668, par une requête enregistrée le 22 février 2023, Mme A C, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 décembre 2022 par laquelle le directeur du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205237_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

.@, représentées par Me Turrin, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés auxquelles les sociétés Sogeterriers

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102565_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

37-1 de la loi du 12 avril 2000, pour les rémunérations versées du 9 mai 2018 au 21 janvier 2019 ; Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2022, la commune de Mazan, représentée par Me Turrin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003146196

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

    Par arrêt du 29 mai 1998, déposé au greffe le 5 juin suivant, la cour d'appel de Turin a acquitté le requérant pour n'avoir pas commis les faits.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103615_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

37-1 de la loi du 12 avril 2000, pour les rémunérations versées du 9 mai 2018 au 21 janvier 2019 ; Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2022, la commune de Mazan, représentée par Me Turrin

Source officielle

Page 82 sur 552

← PrécédentSuivant →