Jean-Christophe RIBOULET, Vice-Président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand, assisté de Nadège PETRIMENT, greffier statuant dans la salle

L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil.

hospitalisation complète, Vu l’avis d’audience adressé au ministère public, Vu l’audience publique tenue le vingt et un Mai deux mil vingt six au Centre hospitalier de [Etablissement 1], dans une salle

MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites * * * Nous, Valérie PIRELLO, Juge au Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand, assistée de Lucie METRETIN, greffier statuant dans la salle

* Nous, Anthony MIRAOUI, Vice-Président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand, assisté de Lucie METRETIN, greffier statuant dans la salle

* Nous, Anthony MIRAOUI, Vice-Président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand, assisté de Lucie METRETIN, greffier statuant dans la salle

concernant : [Adresse 1] [Adresse 2] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 937 851 657 Activité : Organisation D événements, restauration rapide et traditionnelle, traiteur, location de salles

d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée Val-Maubuée (le SAN), devenu la communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée Val-Maubée (la communauté d'agglomération) a fait procéder à la construction d'une salle

fesse et lui faire un baiser sur chaque côté de sa bouche ; qu'il a également été poursuivi pour avoir, la deuxième semaine suivant la rentrée scolaire 2015, alors qu'ils se trouvaient seuls dans la salle

2016 à l'agence immobilière Foncia transaction Languedoc Vaucluse, lequel désigne le bien vendu comme composé d'un appartement de type 1 de 30 m² comprenant : entrée rangements cuisine équipée séjour salle

H... s'est présentée au musée Grévin, à Paris, dans la salle dite "des chefs d'Etat", qui rassemble plusieurs statues de cire de dirigeants mondiaux.

strictes limites qu'impose l'information objective à laquelle a droit ce public ; qu'en l'espèce, l'enregistrement vidéo produit aux débats fait apparaître que Jean-Michel X..., après être sorti de la salle

docteur Jean Y..., effectuée la veille de l'intervention et l'intervention elle-même réalisée par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle

X... a acheté à la société Loto Thia un fonds de commerce de bar-tabac-loto et salle de jeux, pour le prix de 150 000 francs ; que cette société lui a donné en location du matériel, des jeux et la licence

'ainsi, la pose de panneaux Oxatherm dans la salle blanche des locaux de la société Dipta, équivalente à la pose de panneaux sandwich dans une salle froide, doit être considérée comme incluse dans

Charles du Y..., demeurant via Principal 116, Carrare (Italie), 3°/ de Mme Nicole du Y..., veuve du marquis de Z... de Sales, demeurant ..., 4°/ de M.

Y... peu après que celui-ci ait essayé de mettre en marche un appareil de télévision sis dans la salle de séjour et y ait renoncé en raison de la qualité défectueuse de l'image ; que cet appareil, ayant

première comparution en visio-conférence le 29 juin 2021, entre le tribunal judiciaire de Fort-de-France, le centre pénitentiaire de [Localité 2], et le tribunal judiciaire de Marseille qui a mis une salle