AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720dbcd580146773eefba
8 mars 1989
8 mars 1989
Alexandre, demeurant route de Lagrange, Lannemezan (Hautes-Pyrénées), 19°/ de Madame XA... Carole, demeurant Piau Engaly (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Madame XZ...
Source officielleTrib. de Commerce
69f72b9ecdc6046d476f04d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société [Y] SARL, prise en la personne de son représentant légal Madame [P] [D], assistée de son conseil Maître Alexandre KONDO, a comparu à l'audience de ce jour en Chambre du Conseil.
Source officielleChambre 06
69f44b4acdc6046d472f2cc7
1 avril 2025
1 avril 2025
[L] [B] [H] [U] [Adresse 2] 93160 NOISY LE GRAND comparant assisté de Me Alexandre ARIKAN [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f44fc7cdc6046d472f888d
10 avril 2025
10 avril 2025
Commissaire-priseur : SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 3], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.
Source officielleChambre 04
69f45562cdc6046d472fe874
9 avril 2025
9 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f4a043cdc6046d47354971
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f4a199cdc6046d47356886
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePremière Présidence
651d033bfe8d588318c1affc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
23/00066 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB5V AFFAIRE [G] [F] / [U] [F] [Adresse 6] N° 44 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14 H 30, par Nous, Alexandre
Source officielle1ère chambre
69e781a5cdc6046d4704c392
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.
Source officielle1ère chambre
69e781d4cdc6046d4704c7e6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
670d5eabddfc18ec235bcfe6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008204214
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Alexandre X le droit au bénéfice des majorations des pensions et des allocations spéciales prévues par les articles L. 17 et L. 38 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518796_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., agissant en qualité de représentants légaux d’Alexandre D..., représentés par Me D..., demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleChambre 8 REFERES
68ed59e20da7cb996dca724f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00153
5 février 2020
5 février 2020
I... auraient fait valoir « que le contrat de travail initial avait été rédigé en allemand, soumis au droit allemand avec Mme A...
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea1a
13 décembre 1966
13 décembre 1966
(ALEXANDRE), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE MACON, EN DATE DU 24 MAI 1966, QUI, POUR TAPAGE NOCTURNE, L'A CONDAMNE A 50 FRANCS D'AMENDE ; LA COUR, VU LES ARTICLES 580 ET 581 - 2° DU CODE
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc0d49cdc6046d4736bbc2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Tribunal judiciaire de Soissons, [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc0ee5cdc6046d4736e1e7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le Tribunal judiciaire de Soissons * DE, [Adresse 3] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que, après que M. B et M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301058_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme D C du logement qu'elle occupe au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) Coallia Site-Est, situé 8 rue Alexandre
Source officiellePage 82 sur 914