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18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Alexandre, demeurant route de Lagrange, Lannemezan (Hautes-Pyrénées), 19°/ de Madame XA... Carole, demeurant Piau Engaly (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Madame XZ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72b9ecdc6046d476f04d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société [Y] SARL, prise en la personne de son représentant légal Madame [P] [D], assistée de son conseil Maître Alexandre KONDO, a comparu à l'audience de ce jour en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44b4acdc6046d472f2cc7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[L] [B] [H] [U] [Adresse 2] 93160 NOISY LE GRAND comparant assisté de Me Alexandre ARIKAN [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f44fc7cdc6046d472f888d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Commissaire-priseur : SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 3], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45562cdc6046d472fe874

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a043cdc6046d47354971

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a199cdc6046d47356886

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Première Présidence

651d033bfe8d588318c1affc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

23/00066 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB5V AFFAIRE [G] [F] / [U] [F] [Adresse 6] N° 44 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14 H 30, par Nous, Alexandre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781a5cdc6046d4704c392

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781d4cdc6046d4704c7e6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfe6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204214

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Alexandre X le droit au bénéfice des majorations des pensions et des allocations spéciales prévues par les articles L. 17 et L. 38 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518796_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

B..., agissant en qualité de représentants légaux d’Alexandre D..., représentés par Me D..., demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca724f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00153

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

I... auraient fait valoir « que le contrat de travail initial avait été rédigé en allemand, soumis au droit allemand avec Mme A...

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea1a

Cassation

13 décembre 1966

13 décembre 1966

(ALEXANDRE), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE MACON, EN DATE DU 24 MAI 1966, QUI, POUR TAPAGE NOCTURNE, L'A CONDAMNE A 50 FRANCS D'AMENDE ; LA COUR, VU LES ARTICLES 580 ET 581 - 2° DU CODE

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc0d49cdc6046d4736bbc2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Tribunal judiciaire de Soissons, [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc0ee5cdc6046d4736e1e7

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le Tribunal judiciaire de Soissons * DE, [Adresse 3] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que, après que M. B et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301058_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme D C du logement qu'elle occupe au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) Coallia Site-Est, situé 8 rue Alexandre

Source officielle

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