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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d47
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Patrick Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10122
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Y... affirme qu'il travaillait 41,5 heures par semaine ; que Patrick Y... verse:..
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1d
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Le certificat initial établi par le Dr Patrick Z... décrit un " lumbago aigu suite à effort, pas de sciatalgies. " et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 29 octobre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ea
14 mai 2012
14 mai 2012
Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 5 septembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Z
61372520cd5801467741b31e
20 mai 1992
20 mai 1992
Patrick, K la Compagnie d'Assurances UNI EUROPE, partie intervenante, la SOCIETE NATIONALE des CHEMINS de FER, (SNCF), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
AFFAIRE N : 06 / 02040 Jugement du 19 Juillet 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 00571 ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ec
26 juin 2008
26 juin 2008
Patrick X... né le 19 Mai 1961 à CANNES (06400) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
DU 22 Juin 2000 ---------------------- KDM Patrick X... C/ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be5
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Une instance pénale a abouti à la condamnation de Patrick X... et de la S.A. Société Hôtelière du Centre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd25
23 août 2012
23 août 2012
Patrick Jean-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f222
7 mars 2012
7 mars 2012
No 10/ 01563 AFFAIRE : Patrick X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bb
19 juin 2008
19 juin 2008
Patrick Y..., - déclaré en conséquence la SELARL X... irrecevable en ses demandes à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aada
6 février 2008
6 février 2008
Patrick A... et Mme Elisabeth Y... se sont mariés le 23 août 1968 à Montpellier après contrat de mariage de séparation de biens du 21 août 1968.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00629
25 mars 2009
25 mars 2009
AUX MOTIFS QUE « sur l'existence du contrat de travail : il est constant que Patrick X... a été engagé par la société STE le 2 juillet 1979, en qualité de chef comptable ; en 1990 il a été promu directeur
Source officielle4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bd5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
- condamné la Sasu Auto Ecole Patrick aux entiers dépens, - débouté les parties du surplus de leurs demandes. *** Par déclaration du 25 juillet 2023, la Sasu Auto Ecole Patrick a interjeté appel
Source officielle2ème chambre section A
69e1d180cdc6046d4789bec9
16 avril 2026
16 avril 2026
avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Madame [T] [Q] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Patrick
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69eb2e3dcdc6046d475b7d06
23 avril 2026
23 avril 2026
Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SCICRL LES IMAGINATIONS FERTILES [Adresse 1] SIREN : 533 971 792 Ont été désignés : Juge-commissaire : Monsieur Monsieur Patrick
Source officielleciv2
613722e9cd58014677403154
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Patrick Y..., dit Patrick B..., demeurant ..., 4°/ de la société Magic TV, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1997, où étaient présents
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Patrick X
6079a8539ba5988459c4cb1e
11 juillet 1995
11 juillet 1995
- le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel en date du 9 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre Patrick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110689
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Patrick X..., notaire associé de la SCP Patrick X..., Carol Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... et Vincent Sauvage, titulaire d'un office notarial à Nice, et qui
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