Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2203543_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société LPCR Groupe exerce une activité d'accueil de nourrissons et jeunes enfants sur l'ensemble du territoire national et exploite, à Montpellier, notamment les crèches Millénaire, Eurêka et Euromédecine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203544_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société LPCR Groupe exerce une activité d'accueil de nourrissons et jeunes enfants sur l'ensemble du territoire national et exploite, à Montpellier, notamment les crèches Millénaire, Eurêka et Euromédecine
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3c
7 mai 2007
7 mai 2007
confier le jeune Maxime A..., âgé de 6 mois, était tenue certes d'une obligation de moyens quant à sa santé mais également à une obligation de résultat quant à sa sécurité ; Attendu qu'en laissant le nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390c
23 janvier 2017
23 janvier 2017
que seule l'interdiction de « travailler » au sein d'un établissement concurrent était faite à sa cliente, mais que celle-ci ne se voyait pas interdire le fait « d'être simplement présente avec son nourrisson
Source officiellecr
énommée, des chefs d'homicides et blessures involontaires etc/M. Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06238
20 novembre 2012
20 novembre 2012
.; que, concernant les mesures prophylactiques, la prise de cachet d'iode et le changement de lait du nourrisson, apparaissent comme des mesures nécessaires dans les cas particuliers de contamination élevée
Source officielle3ème chambre
DTA_2202310_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le 10 septembre suivant, il a été pris en charge par le service de néonatologie puis, le 28 octobre 2005, a été transféré au service des nourrissons.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405143_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D durant sa deuxième grossesse et des confidences faites par cette dernière à l'assistante sociale au sujet d'un épisode violent survenu en présence de l'un de ses enfants alors nourrisson.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110028
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[G] [U] reçoive dans sa maison, loge, nourrisse, entretienne, soigne et fournisse tout ce qui nécessaire à l'existence de M.
Source officielle18° chambre 1ère section
660ef073fbb79e8fd3d33062
4 avril 2024
4 avril 2024
* un dégât des eaux survenu le 11 octobre 2022 ; selon la demanderesse principale, la cause du sinistre serait imputable à une fuite de nourrisse située dans la cuisine de l’appartement occupée par
Source officielle1re chambre civile
63be637913ef607c90ab649b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
désordre tenant au développement généralisé de moisissures sur la face intérieure des plaques et de lichen sur leur face extérieure, désordre de nature à nuire à leur solidité puisque les champignons se nourrissent
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00825_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
En période de nourrissage des jeunes, les adultes vont se nourrir régulièrement jusqu'à une vingtaine de kilomètres du nid et la distance minimale recommandée entre des éoliennes et un site de reproduction
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679a
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Karl Wuthrich et Karl Roger Giroud, cocommissaires suisses au concordat aux sociétés SairLines et SairGroup, exposent également qu'ils nourrissent des doutes et des craintes.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
9 mars 2006
terrain à bâtir et construction d'une maison d'habitation dessus dont trois pièces me seront réservées ma vie durant et jusqu'au jour de mon décès et, également, à condition qu'ils me soignent et nourrissent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100900
6 octobre 2011
6 octobre 2011
façon excessive et non justifiée la possibilité pour les journalistes de remplir efficacement leur mission, en les empêchant de livrer à leurs lecteurs tout ou partie des sources documentaires qui nourrissent
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
; - s'agissant du milan royal, alors que l'étude d'impact fait état d'une observation de l'espèce à huit reprises par le bureau d'études et que deux milans royaux ont été observés en repos et nourrissage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00335_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2011 consistant à installer des enregistreurs automatiques sur quatre éoliennes afin de collecter des données sur l'activité des chauves-souris, en outre, la participation à la création d'aire de nourrissage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01062_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
L'étude d'impact, qui observe que l'implantation d'une aire de nourrissage pour le Milan royal à 8 km du site favorise, en outre, les populations hivernantes de cette zone, souligne qu'eu égard aux effectifs
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de reconnaissance des bois à défricher, établi par la direction départementale des territoires et de la mer, note que le défrichement en litige va induire une perte d'habitat, d'aire de repos, de nourrissage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00030_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
oiseaux de 2020 sur la région Bourgogne-Franche-Comté qu'il existe un rayon de sensibilité très fort de 10 km autour des nids en raison du rayon d'action très important des individus en période de nourrissage
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402452_20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
témoigne de la volonté d'adapter la mesure aux enjeux particuliers et aux caractéristiques du territoire ; - la période correspond à un pic de reproduction et de naissances chez les renards dont le nourrissage
Source officiellePage 82 sur 92