CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

19 474 résultats pour « Lefevre-Krummenacker »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10828

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Aon France, et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10232

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Tesla France, de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10276

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société 4B Distrib, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91620

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

HABITAT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 167 quai de la bataille de Stalingrad-92867 ISSY LES MOULINEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

68f1486d88dcb0e97e90c1ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- 59400 CAMBRAI LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE CAMBRAI prise en la personne de son président en exercice 14, rue Neuve - BP 375 - 59407 CAMBRAI CEDEX représentées toutes deux par Me Amandine LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34fed8a3b5a0daba817

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Myriam HATEM-LEFEBVRE du cabinet LEFEBVRE-HATEM-LEFEBVRE, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157ded4c7e89d7fe2d5eb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la mise en état assisté de Sylvie CHARRON, Greffier ; DEMANDERESSE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC [Adresse 6], [Localité 3] représentée par Maître Bernard-Claude LEFEBVRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508330_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 20 août 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508816_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran, représentant Mme A. La préfète de l'Isère n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2511149_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206588_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302245_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302266_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302276_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302284_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302294_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302300_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302335_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302352_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f4493

Cassation

21 mai 1991

21 mai 1991

François X..., demeurant 8, place des Lauriers, Auberchicourt (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Olczak-Lefèbvre

Source officielle

Page 82 sur 974

← PrécédentSuivant →