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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2207315_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., en vertu de laquelle elle certifie avoir entendu des collègues du requérant hurler, au sous-sol, « si tu veux avoir tes vacances va voir la CGT » et « si tu veux [embêter] tes collègues va voir la
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e83e
7 février 2013
7 février 2013
payaient plus leur loyer et lui a demandé où ils travaillaient, et également de l'attestation du 26 novembre 2010 de Mme [F] qui indique ' en date du 28 mars 2010 toute la rue a été alertée par les hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646f
19 juin 2003
19 juin 2003
de l'agence RACINE dirigée par Madame C... 2 - l'importante discordance entre les faits invoqués par Madame X... ( esclavage - agressions verbales - mensonges - provocations - insultes - cris - hurlements
Source officielle9e Chambre A
615e0c22c25a97f0381f4a63
27 février 2015
27 février 2015
Comme Monsieur [H] vous indiquait que vous n'aviez pas mandat à représenter l'association, vous avez hurlé en indiquant que vous pouviez toujours rencontrer Madame [Y] dans le cadre privé et vous avez
Source officielle15e chambre
615e0e0ac25a97f0381f51a1
17 décembre 2014
17 décembre 2014
premier malaise, suivi en janvier 2011 par un second malaise suite à son désaccord avec la Direction des Ressources Humaines sur une demande de formation, et par un troisième malaise consécutif aux hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d575
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Elle ajoute qu'Emilie se met à hurler à chaque fois qu'elle doit aller chez son père, que celui-ci s'est montré d'une particulière violence verbale envers elle et ce en présence de l'enfant qui en a été
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335c
6 juin 2016
6 juin 2016
Elle expose qu'elle était en train de fermer sa boutique lorsqu'elle a entendu Sonia hurler sur M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02477
21 novembre 2012
21 novembre 2012
X... « passait son temps à hurler au lieu de parler, à dénigrer, voire à insulter le personnel, à dire en permanence que nous sommes " tous des cons " et que " nous ne savons rien foutre " (je cite les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02305
7 décembre 2016
7 décembre 2016
N..., chef-comptable qui s'était trompé dans la date d'entrée dans un certificat de travail et n'avait pas mentionné le titre de docteur, avec des hurlements, de manque de réserve et de respect et critique
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd40
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Vous vous êtes alors mise à hurler « the blood of Jésus against you all » et m'avez violemment insulté dans termes suivants : « naze, hypocrite, retardée ».
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00411_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
du 15 décembre 2023 ainsi que du procès-verbal et du rapport d'information établis le 12 décembre 2023 par les services de police que si le requérant a été interpellé sur la voie publique pour avoir hurlé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01971_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
A avait eu une altercation avec une salariée, Mme C, également épouse du gérant du magasin, sur laquelle il avait hurlé pour ensuite lui porter des coups violents sur la main et sur l'épaule, achevant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC001859008
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Le témoin déclara avoir entendu le requérant hurler de douleur. 20. Le même jour, la cour d’appel entendit également M.M., le frère du requérant.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1984:0522JUD000962681
22 mai 1984
22 mai 1984
Hummels , avocat, conseil . La Cour a entendu en leurs plaidoiries et déclarations, ainsi qu’en leurs réponses à ses questions, M. Droogleever Fortuijn pour le Gouvernement, M.
Source officielle1ère Chambre
69dff0ffcdc6046d475f3cd0
7 avril 2026
7 avril 2026
avocat plaidant au barreau D’AIX EN PROVENCE DÉFENDERESSE : Madame [U] [X], [W] [C] née le 03 Juillet 1968 à [Localité 4] (MAINE-ET-[Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Maître Patrice HUGEL
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e193510c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[X] GROUPE Grosse délivrée le 13 octobre 2025 à : - Me DE RUDNICKI - Me HUPRELLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 13 OCTOBRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf062a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
la profession de pianiste, auteur compositeur interprète, chef d'orchestre Demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Francine HAVET, avocate au barreau de PARIS, toque D 1250 Assisté de Me Benoit HURET
Source officielle1ère ch. civile
64faba400f624005e653f805
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Claire DEWERDT Sa MAAF ASSURANCES RCS de Niort 542 073 580 [Adresse 29] [Localité 25] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleChambre A - Civile
66fe354d91b69e88a370fbd3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Monsieur [C]) [Adresse 3] [Localité 18] Représentés par Me Claudine THOMAS de la SELAFA SOFIRAL, avocat au barreau d'ANGERS Monsieur [U] [G] [Adresse 7] [Localité 16] Représenté par Me Patrice HUGEL
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007988651
7 avril 1999
7 avril 1999
décision de justice à intervenir ; Vu 12°), sous le numéro 182 324, la requête enregistrée le 10 septembre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Madeleine VAN HUFFEL
Source officiellePage 82 sur 113
HUREL FINANCE
14/07/2026
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14/07/2026
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09/07/2026
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26/06/2026
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25/06/2026
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