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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407831_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Menage, conseil de M. B E. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2408771_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Perdereau, avocat de B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2425640_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Pere, représentant Mme B F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2426417_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2426494_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2430233_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les observations de Me Charles pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2430522_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2430888_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2431458_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2422446_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Erol, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2423503_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Leroux, substituant Me Maire, pour le requérant.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2222140_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302797_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503919_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

A..., représenté par Me Heilmann, demande au tribunal 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Vienne en date du 1er décembre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:1997:C100266

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Herrmann, est intervenu à l'acte en se portant caution solidaire avec d'autres ; qu'il était indiqué à l'acte que l'emprunteur et les cautions se soumettaient, selon les dispositions du Code local de procédure

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c58214

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

X..., Francalanci, Noges, Guiraud, Melki, Roudier, Chauvat, Merlo, Herman, Mace et Bellivier (les salariés) qui, entre le 9 et le 14 juin 1989, avaient démissionné des fonctions qu'ils occupaient au Centre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6892e28abf535a2d228f950e

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Laurence HERMAN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 **************** Vu l'appel relevé par Monsieur [O] [J] de la décision rendue le 18

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512380_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Hermann Jager 1 2/4-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512491_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Hermann Jager 1 2/4-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512706_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Hermann Jager 1 2/4-

Source officielle

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