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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
juge unique (2)
DTA_2403420_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Fabre a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 12 décembre 2023, sur le territoire de la commune de Setques, M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2405221_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle10ème chambre
DTA_2408362_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501084_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Fabre a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f804038b
20 avril 2023
20 avril 2023
Statuant à nouveau de ce chef, Rejette la fin de non recevoir tirée de l'autorité de chose jugée soulevée par la SCP [B] BARRAU DUBRULLE FABRE.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c1fe03cdc6046d47b875ec
15 juillet 2025
15 juillet 2025
, juges, assistés de Maître Anick FABRE, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7a
20 mai 2008
20 mai 2008
demeurant...-13530 TRETS représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Hélène FABRE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33a
25 mars 2008
25 mars 2008
HERVE (cabinet FABRE), avocat au barreau de PARIS Maître Vincent A..., agissant ès qualités d' administrateur provisoire de Maître B... ... ...
Source officielle8ème chambre
DTA_2407749_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
est recevable ; en effet, le pli ayant contenu la décision en litige a été retourné à la préfecture le 14 février 2024 revêtu de la mention " NPAI " alors qu'il résidait toujours au 27 grande rue des Fabre
Source officielleTPRX Guebwiller
697141d6cdc6046d4729cb56
13 janvier 2026
13 janvier 2026
* Copie exécutoire à : Me Caroline FABBRI Me Elisabeth GOETZMANN Me Eric GRUNENBERGER * Copie par lettre simple et LRAR à : Me Elisabeth GOETZMANN * Copie exécutoire par LRAR à : Me Elisabeth GOETZMANN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:1988:C3388
9 mars 1988
9 mars 1988
civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er octobre 1986), que, suivant marchés à forfait des 2 juillet 1976 et 8 mars 1978, la société civile immobilière Les Jardins Fleuris de Fabron
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7737
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Fabry, demeurant à la même adresse, en cassation d'une ordonnance rendu le 8 octobre 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Marne, siégeant au tribunal de grande instance de Chaumont
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102695_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation, d'un montant de 1 091 euros, à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison d'un appartement sis 260, avenue de Fabron
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409439_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2024, la société Crea concept, représentée par Me Fabbri, demande au tribunal : 1°) de condamner Vendée eau à lui payer la somme d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f01
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Maître FABRE Olivier, mandataire judiciaire et la S.A.R.L. ACTION SÉCURITÉ GARDIENNAGE n'ont pas comparu ni personne pour eux.
Source officiellecr
6137259acd5801467741f1f4
19 mars 1997
19 mars 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officielleChambre 03
69f42f30cdc6046d472c2211
10 avril 2025
10 avril 2025
Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre sociale
626cd346bd20aa057d9f38a8
28 avril 2022
28 avril 2022
Saint-Denis-de-la-Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2022 en audience publique, devant Christian Fabre
Source officielleChambre sociale
626cd34fbd20aa057d9f38c6
28 avril 2022
28 avril 2022
Saint-Denis-de-la-Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2022 en audience publique, devant Christian Fabre
Source officielleChambre sociale
626cd354bd20aa057d9f38dc
28 avril 2022
28 avril 2022
Denis de la Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2022 en audience publique, devant Christian Fabre
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