CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 909 résultats pour « Dioque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00545

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

de repos compensateurs ; Attendu que pour faire droit à cette demande, l'arrêt énonce que l'employeur n'ayant pas produit de décompte des divers temps de travail effectués par le salarié ni les disques

Source officielle

Page 82 sur 196

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613724fecd5801467741a10f

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

supports matériels et la commercialisation de ceux-ci pour le seul usage privé de l'acquéreur ; que si celui-ci diffuse l'oeuvre en public, même en utilisant un moyen de reproduction, tel que le disque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200583

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

apos;espèce, la société Origami & Co dénonçait le caractère disproportionné de la mesure de saisie autorisée par le juge des requêtes, en ce qu'elle ordonnait la copie de l'intégralité des disques

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60376038d861133d87439d5e

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

des opérations informatiques particulières, au titre de la sensibilité des fichiers adressés, de la concentration sur la période précédant la départ de Mme [Y] et de la concomitance des accès vers disque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f2

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

De plus des examens médicaux réalisés en décembre 2008 et juin 2009 mettent en évidence "une protusion dégénérative du disque L5-S1" et "une discopathie dégénérative L5 S1 entraînant un conflit discoradiculaire

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008702_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

conséquent pris en considération à titre d'information, remis le 20 avril 2019, que Mme B avait souffert en 2008 et en 2017 de la même pathologie, une hernie discale L5-S1 due à la détérioration du disque

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007711066

Admin. suprême

8 février 1985

8 février 1985

l'instruction en date du 30 décembre 1971 de la direction générale des impôts pour l'application du taux réduit de la taxe à la valeur ajoutée ", et, d'autre part, que " les livres incorporant des disques

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632060

Admin. suprême

17 juin 1992

17 juin 1992

X... ne conteste pas que les résultats de son activité de producteur de disques fabriqués au Canada, dont il a porté le déficit en déduction de ses bénéfices non commerciaux au titre de l'année 1979, auraient

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

69deb7facdc6046d473fd85a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est tout aussi constant que, selon facture en date du 17 avril 2025, des travaux relatifs à un disque (un panneau selon termes de la requête) ont été facturés à l’entité requérante à hauteur de la somme

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

édure pénale fut ouvertec/M. L

ECLI:CEDH:002-13760

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

L’ordinateur du requérant, quatre disques durs et une cassette audio furent saisis. Le requérant attaqua ces mesures devant la Cour suprême de la République de Komi, qui le débouta de son recours.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2664

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

Ce sont les informations stockées sur le disque dur qui étaient utiles pour l’enquête et qui ont joué un rôle. Ces éléments ont été examinés par l’enquêteur, imprimés et versés au dossier.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023109967

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Leclerc, spécialisé dans la vente de disques, livres et produits culturels d'une surface de vente de 740 m², un magasin spécialisé en fleurs et jardinerie à l'enseigne Delbard d'une surface de vente de

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c530d6

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un rappel de frais de déplacement, la cour d'appel énonce qu'aucune anomalie quant à l'amplitude de travail ne peut être décelée à la lecture des disques

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d124

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'entre les mois d'avril et septembre 1987, la société FNAC a fait diffuser un dossier technique vantant les performances d'un appareil lecteur de compact disques

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4c9fe

Cassation

29 septembre 1992

29 septembre 1992

juridiction du second degré, après avoir relevé que les constatations du fonctionnaire du Travail ont été faites d'après l'ensemble des documents enregistrant la durée du travail dans l'entreprise (disques

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

697726cacdc6046d47bdea7c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

mensuelle d'entretien de l'enfant [U] due par Monsieur [K] [C] à Madame [T] [L] en sus des prestations familiales versées directement à cette dernière, et CONDAMNE Monsieur [K] [C] à payer cette somme ; DITque

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4611cdc6046d47878fcc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[N] avait indiqué souffrir depuis plusieurs mois de problèmes de disques lombaires L4-L5 pour lequel il avait bénéficié d'arrêts de travail d'avril à septembre 2022.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a0c9ea95b316fe1d2b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

la somme de 40.375 euros par an, outre les charges » ; Ordonne qu’il soit fait mention du présent jugement en marge de la minute du jugement principal et des expéditions qui en seront délivrées ; Ditque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10121

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

exécuter ces tâches, ni de l'incidence de leur exécution sur ses horaires de travail, étant ajouté qu'il n'y a pas à suppléer sa carence dans l'administration de la preuve par la communication des disques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210377

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

B... présentait depuis l'accident du 21 février 2011 des lombalgies chroniques à droite avec sciatalgie et que l'IRM révélait des discopathies étagées prédominant sur les deux derniers disques, une arthrose

Source officielle