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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722becd58014677400e68

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 95-60.875 formé par le syndicat CFDT Hacuitex, dont le siège est ..., II - Sur

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919fa

Appel

18 août 2014

18 août 2014

troubles tels que décrit par le docteur Jérôme B... du CHU de Limoges, lequel faisait état notamment d'" une décompensation d'ordre délirante avec propos persécutoires " ainsi que de la verbalisation d'hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Le certificat médical initial mentionne que « le mécanisme est interprétatif (surveillance au moyen de dispositifs installés chez lui, au travers d'internet) mais l'existence d'hallucinations intrapsychiques

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

626cd2a5bd20aa057d9f372a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le 10 avril 2022, le docteur [B], médecin au centre hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac a constaté par certificat médical chez [L] [E] des propos délirants ainsi que des hallucinations visuelles et auditives

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

6358cd7fc40aa805a7864b56

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le dernier certificat médical du 25 octobre 2022 à 11h48 rappelle que Mme [N] a été admise pour décompensation psychotique aiguë avec troubles du comportement et hallucinations, risque de fugue, tentative

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6360cab23c369c7f749970eb

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

tangentiel, logorrhéique avec coq-à-l'âne , une accélération psychomotrice, une logorrhée, une tachypsychie, une augmentation de l'énergie avec troubles du sommeil sans fatigue, la verbalisation d'hallucinations

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

634113a658bc223e2e3f08da

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le Docteur [C] n'a pas relevé de signes évidents d'une pathologie psychiatrique constituée, en particulier pas des signes de psychose, ni délire, ni hallucination, ni confusion du réel et de l'imaginaire

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279c0cdc6046d4703e89e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le patient avait été interpellé par les forces de l’ordre à la suite de menaces de mort avec arme, sur fond de discours délirant à thématique paranoïde, sous-tendu par des hallucinations intra-psychiques

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1707

Admin. suprême

20 janvier 2009

20 janvier 2009

A la suite d'hallucinations et de tentatives de suicide, il fut emmené à plusieurs reprises dans un hôpital psychiatrique pour y recevoir des soins d'urgence.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ère instance de Bruxelles une plaintec/X., avec constitution de partie civile

ECLI:CEDH:003-576377-579236

Admin. suprême

25 juin 2002

25 juin 2002

Alain Guillaume et René Haquin sont journalistes au quotidien   Le Soir , et M. Philippe Brewaeys est journaliste à l’hebdomadaire Le Soir Illustré .

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e573ad0e2901d10fa4eb49

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[U] [Y] présentait lors de son examen une activité délirante très productive avec des hallucinations et un délire riche à mécanismes multiples, qu’il restait calme mais sans pouvoir accéder à la critique

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

68e579480e2901d10fa53d00

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

a constaté que: “Les éléments médicaux suivants font obstacle à l'audition du patient par Mr ou Mme Le Juge du Tribunal Judiciaire de Clermont Ferrand: - Agitation fluctuante dans un contexte d'hallucinations

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

68e579490e2901d10fa53d19

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

J’avais des hallucinations de temps en temps, pas de troubles du comportement. Aujourd’hui ça va un peu mieux. Je suis d’accord avec les médecins, je veux rester à l’hôpital”.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b693ea43407b9fbb254

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

octobre 2025 relève que l'état mental de l'intéressée nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète en raison de la persistance d’hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b6b3ea43407b9fbb2fa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé de [Localité 3] en raison de symptômes psychotiques présents depuis plusieurs années, accompagnés d’hallucinations

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e968313ea43407b911b5f1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

se caractérisant notamment par une grande méfiance, une dissociation, une tension psychique, un vécu pathologique de persécution, que l’entourage rapportait au domicile une production féconde d’hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e0412474e929a9d8fd3b32

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

examen, patiente présentant une agitation avec déambulations dans le service, forte symptomatologie délirante à thème de persécution et de complot, de mécanisme interprétatif et intuitif, absence d’hallucinations

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

696550a7cdc6046d471047be

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le certificat médical établi le 1er janvier 2026 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “Hallucinations, idées de persécution et propos délirants”.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69745ebbcdc6046d4783d741

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

figurant au dossier que Madame [B] [P] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac, alors qu'elle présentait une décompensation thymique avec des éléments psychotiques, notamment des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

697735becdc6046d47bf9298

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle a refusé de répondre aux femmes, a déclaré avoir des hallucinations auditives, a fait de fausses reconnaissances.

Source officielle